AMPLI MUTUELLE

Tva exonérée ou non

3 réponses
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Ecrit le : 18/05/2012 12:17 par Vergnen
Message édité le 18/05/2012 12:18 par Vergnen
Bonjour à tous,

Je suis actuellement en 1ere année de licence économie et gestion et je passe mon partiel de comptabilité dans quelques jours.

Je ne comprends pas bien quand est ce que la TVA est exonérée ou non.
Lors d'une vente ou d'achat en France la TVA est déductible, pour des acquisitions ou des ventes en intracommunautaire la TVA est exonérée ( corrigez moi si je me trompe ) et qu'en est-il des exportations et importations ?
J'ai cherché sur plusieurs sites mais je n'arrive pas à comprendre..

Si vous pouviez m'aider ça m'aiderait vraiment. Merci

Re: Tva exonérée ou non

Ecrit le : 18/05/2012 23:29 par Ploum18
Bonsoir,

"Lors d'une vente ou d'achat en France la TVA est déductible"

Lors d'une vente en France, la TVA est collectée, donc à reverser. Lors d'un achat, elle est déductible.

"pour des acquisitions ou des ventes en intracommunautaire la TVA est exonérée ( corrigez moi si je me trompe )"

Lors d'une vente intracommunautaire, il y a exonération de TVA. Lors d'un achat, il y a imposition à une TVA intracommunautaire, dont l' impact est neutre (la TVA déductible étant égale à la TVA due)

"et qu'en est-il des exportations et importations ?"

Dans les deux cas, il y a exonération de TVA.

En espérant que c' est plus clair.

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Anne Faivre

Re: Tva exonérée ou non

Ecrit le : 21/05/2012 09:26 par Vergnen
Bonjour,

Merci beaucoup, c'est vraiment plus clair ! Ca va vraiment m'aider.
Mais lorsque vous dites "Lors d'un achat, il y a imposition à une TVA intracommunautaire, dont l' impact est neutre (la TVA déductible étant égale à la TVA due)" cela veut dire que lors d'un exercice je dois calculer la TVA de l'acquisition ou je ne fais rien et je précise juste que TVA due = TVA collectée?

Par exemple pour des achats de marchandises en Russie équivalent à 150 000. Que dois-je faire?

Cordialement

Re: Tva exonérée ou non

Ecrit le : 21/05/2012 13:27 par Ploum18
Bonjour,

Un achat de marchandises effectué en Russie, qui ne fait pas partie de l'UE, est une importation. Donc normalement la facture ne doit pas faire apparaître de TVA. L'enregistrement comptable s 'effectue en créditant le compte fournisseur par le débit d'un compte de charges.

Pour un achat à un pays de l'UE, l'enregistrement comptable est le suivant:

D 6
D 445662 TVA déductible

C 401
C 4452 TVA due intracommunautaire

Les deux comptes de Tva sont calculés au taux de 19,6%. Donc l'opération n'a aucun impact de la TVA. Mais elle doit être enregistrée comptablement.

N'hésite pas à demander si tu as besoin de précisions,

--------------------
Anne Faivre
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