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Tva exigibilite et fait generateur

4 réponses
8 388 lectures
Ecrit le : 04/03/2008 21:53 par Zaklina
Bonsoir à toutes et à tous,

Une SARL exerçant l'activité principale de serrurerie, est amenée à vendre des biens (clés achetées et revendues en l'état, tampons, plaques, cartes de visites...), des produits finis et à effectuer des prestations de services. (régime de TVA sur les encaissements)
Etant donné cette "double activité", je vous serais reconnaissante de me confirmer mes méthodes de comptabilisation afin de dissiper tout mes doutes.

Lors d'achats de marchandises (vendues en l'état) réceptionnées 1 mois avant et facturées à 30 jours / Achats de matières 1ères
D 607xxx /601xxx
D 4458
C 401xxx

Lors du paiement au fournisseur
D 401XXX
D 44566X
C 512
C 4458

Ventes de ces marchandises (que le paiement ou non est été effectué)
D 411XXX
C 707XXX
C 44571X
Lors du paiement du client, dans ce cas aucune régularisation de TVA

Acompte client reçu pour des travaux à effectuer
D 512
D 4458
C 4191
C 44571X

Facture pour travaux comprenant des produits finis
d 411xxx
d 4191 (si acptes reçus)
c 7017xx
c 706xxx
c 4458

Réglement du client pour solde
d 512
d 4458
c 411xxx
c 44571x

Merci d'avance

Re: Tva exigibilite et fait generateur

Ecrit le : 05/03/2008 10:23 par Dda
Bonjour,

Je ne vais te parler que de la première écriture :

La règle : La TVA n'est déductible chez le client que si elle est exigible chez le fournisseur.

Tu as acheté un bien. Ton fournisseur vend de la marchandise, la TVA est exigible à la livraision ou à la facturation. Toi, tu suis ton fournisseur.
La TVA est déductible pour toi parqu'elle est exigible pour ton fournisseur :
601D ou 607 D
4456D
401C

dda

Re: Tva exigibilite et fait generateur

Ecrit le : 05/03/2008 21:09 par Zaklina
Citation : Dda @ 05.03.2008 à 10:23
Bonjour,

Je ne vais te parler que de la première écriture :

La règle : La TVA n'est déductible chez le client que si elle est exigible chez le fournisseur.

Tu as acheté un bien. Ton fournisseur vend de la marchandise, la TVA est exigible à la livraision ou à la facturation. Toi, tu suis ton fournisseur.
La TVA est déductible pour toi parqu'elle est exigible pour ton fournisseur :
601D ou 607 D
4456D
401C

dda

Bonsoir et un grand merci pour votre réponse

En revanche pour les ventes de marchandises, me confirmez-vous l'utilisation directe du 44571?

Merci encore

Re: Tva exigibilite et fait generateur

Ecrit le : 05/03/2008 21:25 par Nad64
Citation : Zaklina @ 05.03.2008 à 21:09

Bonsoir et un grand merci pour votre réponse

En revanche pour les ventes de marchandises, me confirmez-vous l'utilisation directe du 44571?

Merci encore

Bonjour,

Oui pour les ventes de marchandises, le fait générateur et la date d'exigibilité sont à la date de facturation.
Donc votre écriture est bonne.

Cordialement,

--------------------
Nadine

Re: Tva exigibilite et fait generateur

Ecrit le : 05/03/2008 22:29 par Zaklina
Un grand merci à Nad64

Voilà mes doutes dissipés, ça soulage...

Merci encore
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