CEGID

Tva et cession d'immobilisation sur bien d'occasion

4 réponses
796 lectures
Ecrit le : 20/02/2019 14:33 par Hermes6236
Message édité le 20/02/2019 14:34 par Hermes6236

Bonjour,


Durant l'exercice N , l'entreprise assujetti à la TVA a fait l'acquisition d'un bien qu'elle a acheté un particulier sur leboncoin, donc acquisiton sans TVA, disons 1000€ TTC sans TVA.

A l'exercice N+1, l'entreprise non satisfaite du bien, décide de revendre le meme bien en question à une tierce personne egalement et directement un particulier sur leboncoin, disons 1000€ TTC.

question :
l'entreprise doit-elle à présent facturer et collecté une TVA suite à la revente du même bien ? c'est à dire prix de vente 1000€ TTC avec TVA inclus

ou bien pas besoin de TVA ? c'est à dire prix de vente 1000€ TTC (prix HT sans TVA)

j'aurai tendance à dire que oui avec TVA, suite à ce sujet similaire 

https://m.compta-online.com/tva-sur-cession-vehicule-utilitaire-occasion-t36853

 mais je souhaite lever ce doute

merci

Re: Tva et cession d'immobilisation sur bien d'occasion

Ecrit le : 21/02/2019 11:09 par Hermes6236

je me répond à moi  même,

selon https://m.compta-online.com/tva-sur-cession-vehicule-utilitaire-occasion-t36853

"Il s'agit d'une cession à titre onéreux d'un bien à un assujetti. Vous facturez avec TVA."

donc si je revend à un particulier, il n'y a pas de TVA ?

je me demande si c'est bien juste ?

merci

Re: Tva et cession d'immobilisation sur bien d'occasion

Ecrit le : 21/02/2019 14:03 par Nicolash

Bonjour,

S'il n'y a pas eu de TVA facturée lors de l'acquisition du bien d'occasion, la cession est exonérée de TVA, quelle que soit la qualité de l'acquéreur.

Cordialement,

Re: Tva et cession d'immobilisation sur bien d'occasion

Ecrit le : 21/02/2019 14:16 par Hermes6236

merci 

donc que le bénéficiaire soit assujetti ou non à la TVA (entreprise ou simple particulier), s'il n'y a pas eu de TVA facturée lors de l'acquisition du bien d'occasion, la cession est exonérée de TVA, quelle que soit la qualité de l'acquéreur.

voilà qui résolu ce topic, merci

en espérant que cela profite à autrui

Re: Tva et cession d'immobilisation sur bien d'occasion

Ecrit le : 24/02/2019 10:06 par Dizzy
Bonjour, pour aller plus loin dans ce sujet, les réparations en cours d'utilisation de ce bien acheté d'occasion , ouvrent elles droit à récupération de la tva ?
Merci
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
CEGID