CEGID

Tva deductible sur note d'essence

3 réponses
4 771 lectures
Ecrit le : 28/11/2007 16:44 par Bibine
Bonjour,

je suis comptable dans une societe de service et j'ai des notes de frais à enregistrer concernant un chef d'équipe qui travaille et va sur les sites avec sa voiture personnel.
ce vehicule ne fait donc pas partie de l'actif de notre societe
chaque mois il nous remets ses notes d'essence (gazole) que nous lui remboursons
je voudrais savoir si la tva est déductible pour ce cas?
nous ne pratiquons pas le remboursement kilometrique
merci

--------------------
Bibine

Re: Tva deductible sur note d'essence

Ecrit le : 28/11/2007 19:57 par Claudusaix
Bonsoir,

Si c'est un véhicule de tourisme, vous ne pouvez déduire que 80 % de la TVA.
Si c'est un véhicule utilitaire, vous pouvez déduire les 100 % de la TVA.

Regardez ce sujet similaire : https://m.compta-online.com/forum/index.p...tion+TVA+gazole

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Tva deductible sur note d'essence

Ecrit le : 29/11/2007 10:19 par Bibine
Merci de votre réponse
par contre le cabinet comptable me dit qu'il n'y a pas de deduction
petite précision en ce qui concerne la voiture:
c'est un véhicule de tourisme qui appartient au salarié . il utilise son véhicule à des fins personnelle et ausi professionnelle.

--------------------
Bibine

Re: Tva deductible sur note d'essence

Ecrit le : 29/11/2007 10:44 par Dda
Bonjour,

Je ne pense pas que la TVA est remboursable, car celui qui a acheté le gazoil est le salarié (un particulier).

Pour plus de détails sur les notes de frais voir lien ci-dessous :

http://www.top-assistante.com/compta/notes_de_frais.php
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Fred de la compta