BanStat
Logo Compta Online
Cegid

TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte

5
14 954
0
5 réponses
14 954 lectures
0 vote
The
ProfilThe
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Ecrit le: 28/01/2006 09:29
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjours,
J’aurais voulu avoir une information (qui surement a déjà été demandé d’une façon ou d’une autre mais qui n’est pas explicite pour mon cas)
Voila, une personne lambda par exemple au chomage qui possède une voiture particulière dite de tourisme(style 205 ou clio ou …) roulant au gazoil, pour son usage privé (courses, weekend…) qui décide un jour de créer une entreprise individuelle ou elle aura besoin de cette même voiture pour son activité décide donc puisse-qu’elle le peux de mettre en charge ce gazoil (bien sure la partie réservée a la partie pro). Or concernant la tva déductible elle sais que le gazoil rentre en compte mais ne sais pas si sa propre voiture de tourisme qui a désormé un usage mixte rentre dans le cadre des 80 % de la tva déductible sur la partie pro toujours.
Merci d’avance pour vos réponses
Marie
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 40 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte
Ecrit le: 28/01/2006 14:50
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Sauf erreur de ma part :

Les vehicules de tourisme doivent etre inscrits a l'actif pour leur montant TTC, la TVA n'etant pas deductible.

Le bien n'ouvrant pas droit a deduction, les depenses y afferentes non plus. Donc la TVA sur gazoil n'est pas deductible, la charge est TTC.
Poseidon86
ProfilPoseidon86
Expert-Comptable
  • 86 - Vienne
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 83 votes
popupBulle tail
Profil

Expert-Comptable



Re: TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte
Ecrit le: 28/01/2006 16:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,

Attention, il y a une particularité pour le gazoil

En effet, pour des véhicules de tourisme, c'est à dire n'ouvrant pas droit à déduction, la TVA sur le gazoil est déductible à 80%, alors qu'elle est déductible totalement pour les véhicules dit utilitaires.


--------------------
Vincent2
ProfilVincent2
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 28 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable Stagiaire en cabinet


Re: TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte
Ecrit le: 28/01/2006 16:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Bonjour,
pour rectifier Terenceetphilippe, la TVA frappant le gazoile utilisé dans un véhicule de tourisme ouvre en effet droit à déduction de 80 %, le gazoile est un produit exclu partiellement du droit à déduction, et cette restriction concerne les engins exclus du droit à déduction, en l'occurence le véhicule de tourisme qui ici doit au préalable avoir été enregistré en immobilisation.
Cette déductibilité ne se fait évidemment que successivement après le rapport entre la part pro/privée.
Avant de s'aventurer sur les pentes escarpées de la fiscalité Terenceetphilippe, il est indispensable d'avoir quelque articles du Lefebvre Fiscal en tête (cf. 5560-TVA)
terenceetphilippe
Profilterenceetphilippe
Expert-Comptable salarié en cabinet
  • 33 - Gironde
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 40 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-Comptable salarié en cabinet


Re: TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte
Ecrit le: 29/01/2006 13:03
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Certes autant pour moi, de memoire il me semblait que la tva etait non deductible et que la charge etait deductible a 80 % au niveau du resultat fiscal, j'aurai du verifier.

"Avant de s'aventurer sur les pentes escarpées de la fiscalité Terenceetphilippe, il est indispensable d'avoir quelque articles du Lefebvre Fiscal en tête (cf. 5560-TVA)"

merci de ne pas me prendre pour un imbecile quand meme ;-)
The
ProfilThe
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil


Re: TVA déductible sur gazoil pour voiture a usage mixte
Ecrit le: 31/01/2006 18:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus
Merci a tous pour vos réponses
Retour en haut









connectés
Publicité
CEGID
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer