Bonjour
Nous avons un problème par rapport à notre projet et ne savons pas comment l'appréhender.
Merci pour votre aide
Notre site internet va avoir 2 activités dans le B2B (entreprise à entreprise)
Pour une partie de cette activité nous achetons des produits que nous revendons, pas de soucis en fonction de l'adresse du client (TVA ou pas)
Pour une autre partie nous agissons comme intermédiaire, enregistrons des commandes en ligne, encaissons le paiement et passons une commande (moins commissions) à un fournisseur qui lui facture et livre directement le client, bien sur à l'entrée sur le territoire le client acquittera de la TVA (si fournisseur hors CEE)
La question est pour nous
si le fournisseur est dans la zone TVA pas de soucis commissions HT + TVA
si le fournisseur est dans la zone CEE pas de soucis on utilise nos numéros de TVA intracommunautaire
Par contre si le fournisseur n'est pas dans la CEE devons nous facturer la commission en HT ? L'administration qui verra un CA supérieur puisque reversé peut elle nous poser des soucis?
Merci de votre aide
Nous avons un problème par rapport à notre projet et ne savons pas comment l'appréhender.
Merci pour votre aide
Notre site internet va avoir 2 activités dans le B2B (entreprise à entreprise)
Pour une partie de cette activité nous achetons des produits que nous revendons, pas de soucis en fonction de l'adresse du client (TVA ou pas)
Pour une autre partie nous agissons comme intermédiaire, enregistrons des commandes en ligne, encaissons le paiement et passons une commande (moins commissions) à un fournisseur qui lui facture et livre directement le client, bien sur à l'entrée sur le territoire le client acquittera de la TVA (si fournisseur hors CEE)
La question est pour nous
si le fournisseur est dans la zone TVA pas de soucis commissions HT + TVA
si le fournisseur est dans la zone CEE pas de soucis on utilise nos numéros de TVA intracommunautaire
Par contre si le fournisseur n'est pas dans la CEE devons nous facturer la commission en HT ? L'administration qui verra un CA supérieur puisque reversé peut elle nous poser des soucis?
Merci de votre aide