Bonjour,

Je vérifie le calcul de mon coefficient de taxation, et je m'interroge toujours sur la prise en compte des subventions et notamment d'investissement.

Bien que cela n'ait pas d'importance, je précise que ces subventions relèvent d'activités entrant dans le champ d'application de la T.V.A.

A priori d'après ma lecture de ma documentation technique, il semblerait que les subventions d'investissement soient à exclure du calcul du coefficient de taxation, mais j'avoue toujours avoir un doute.

En vous remerciant par avance de vos retours,

Bien cordialement