RECEIPT BANK

Tva et coefficient de conversion

3 réponses
13 912 lectures
Ecrit le : 29/12/2007 14:09 par Live
Bonjour,

pour passer d'un prix TTC au prix HT, faut il mieux appliquer le coefficient de conversion de 0,836 au px TTC ou bien diviser le px TTC par 1,196 ?

Je demande ça parce que pour des gros montants le résultat est sensiblement différent...

Merci

Re: Tva et coefficient de conversion

Ecrit le : 29/12/2007 14:13 par Claudusaix

Le fisc emploi le coefficient de 0,836 au prix TTC. Il faut donc utiliser ce coefficient pour être en conformité avec la loi fiscale.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Tva et coefficient de conversion

Ecrit le : 29/12/2007 18:10 par Live
Merci pour la précision. A tout hasard savez vous pourquoi l'administration fiscale emploie ce coefficient parce que ça fausse en quelque sorte les chiffres du fait des arrondis, à moins de prendre 0,83612

Re: Tva et coefficient de conversion

Ecrit le : 30/12/2007 01:07 par Claudusaix
Bonsoir,

L'administration fiscale publie les taux de TVA à partir du prix de vente HT, les taux de TVA à partir du prix de vente TTC et les coefficients.

La raison est peut-être dans le précis de fiscalité de l'administration fiscale accessible depuis ce forum et disponible ici dont je vous fournis en pièce jointe un extrait sur les taux de TVA.

Cordialement,

(Nombre de téléchargements: 17)
ACTION_td_CONTEXT_00882.pdf
Pour télécharger des fichiers, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe


--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Comptalia