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Tva associé à la vente de voitures neuves et d'occasion en europe

1 réponse
1 058 lectures
Ecrit le : 13/04/2012 14:38 par Judes100
Message édité le 13/04/2012 15:15 par Maximal
Bonjour à tous,

Je dois rédiger un mémoire de fin d'études sur la tva et les ventes/achats de voitures en Europe.
J'ai déjà demandé des informations auprès des impôts mais je n'arrive pas à tout saisir.

Donc voici ma question:

Si j'achète une voiture neuve ou d'occasion auprès d'un professionnel de l'Union Européenne sur quelle base la Tva est elle appliquée, étant moi même un professionnel?
Ensuite comment la tva est elle appliquée lors de la revente de cette même voiture à un professionnel ou à un particulier présent dans mon pays.
Qu'en est-il pour la revente dans un autre pays européen?

Merci d'avance pour vos réponses.

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Re: Tva associé à la vente de voitures neuves et d'occasion en europe

Ecrit le : 13/04/2012 15:11 par Maximal
Bonjour

A quel diplôme se rapporte votre mémoire ? Nous aurions besoin de connaître le niveau d'exigeance de l'examen pour apporter une réponse pertinente.

Quel en est le thème exactement ?
Car "L'achat/vente de véhicule en Europe" me paraît assez restreint comme sujet.

Quel est votre plan ?

Dites nous où vous en êtes de vos recherches et nous vous dirons si vous êtes sur la bonne voie.

De plus, n'avez vous pas déjà posé la même question la semaine dernière ?
Achat véhicule UE

Cordialement
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