AMPLI MUTUELLE

TVA arriérés

4 réponses
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Ecrit le : 25/09/2017 20:26 par Melifranck

Bonjour à tous, 

Je ne sais pas si quelqu'un aura la réponse à ma question, mais en tout cas merci à tous pour ce forum, c'est une mine d'or d'info et j'y trouve souvent les réponses dont j'ai besoin sans avoir à poser de questions.

j'ai un soucis avec ma TVA, quand je saisi mes factures du mois et que j'établi automatiquement ma déclaration avec le logiciel, celui ci ne prend en compte que les factures du mois, jusqu'ici tout est logique. Sauf qu'il m'arrive de retrouver des factures plus anciennes qui n'avaient pas été saisies, et ces factures ne sont jamais prises en compte lors des déclarations. Au fil des mois ce montant d'arriéré devient de plus en plus important, comment le réintroduire dans le circuit afin qu'il revienne sur la prochaine déclaration ?

merci, 

Franck

Re: TVA arriérés

Ecrit le : 25/09/2017 22:38 par Gluss
Message édité le 25/09/2017 22:58 par Gluss

Bonjour,

Pouvez-vous nous dire si se sont des factures fournisseurs ou clients, si ce sont des factures de l'exercice en cours ou de l'exercice précédent ? Et quel est votre régime de TVA (réel normal ou simplifié) ? Et avez-vous réglé ces factures ou vous ont-elles été réglées ?

Merci.

Cordialement

Re: TVA arriérés

Ecrit le : 26/09/2017 18:15 par Melifranck

Bonsoir, 

tout d'abord merci de prendre le temps de me venir en aide, 

il s'agit de factures fournisseurs, la plupart de cet exercice, mais quelques unes de l'année précédente, toutes sont réglées, et je suis sous le régime du réel simplifié avec déclaration de TVA mensuelle, 

merci

franck

Re: TVA arriérés

Ecrit le : 27/09/2017 13:21 par Gluss

Bonjour,

Si ce sont des factures fournisseurs, c'est de la TVA déductible à condition que la TVA figure sur la facture.

La TVA peut figurer sur une des déclarations ultérieures déposées avant le 31 décembre de la deuxième année qui suit celle de l'omission. Ce qui signifie que pour une TVA sur une livraison effectuée en 2015, vous pouvez la régulariser sur les déclarations de TVA déposées jusqu'au 31 décembre 2017 (soit sur une déclaration de TVA mensuelle : sur la déclaration des opérations de novembre 2017, déposée en décembre 2017).

Par conséquent vous pouvez régulariser votre TVA déductible sur la prochaine déclaration de TVA. Cette régularisation doit être portée en ligne 21 "Autre TVA à déduire" de la CA3.

Pour la comptabilisation des factures oubliées, moi je ferais comme ceci :

Celles concernant l'exercice en cours

Journal des achats (à la date de la facture oubliée)

-  au débit du compte de charge concerné 6___

- au débit du compte 44588-TVA à régulariser sur factures oubliées (compte à créer)

- au crédit du compte 401

Bien entendu si les factures on été réglées, il faut comptabiliser dans le journal de banque le règlement (si cela n'a pas été fait, au débit du compte 401 et au crédit du compte 512).

Journal OD (à la date au début ou à la fin du mois de la déclaration de la TVA)

- au débit du compte 445668-TVA déductible sur ABS sur factures oubliées (compte à créer)

- au crédit du compte 44588-TVA à régulariser sur factures oubliées

En créant ce nouveau compte 445668 (sous-compte du 44566), vous saurez exactement quel montant de TVA à indiquer sur la ligne 21 de la CA3 et votre logiciel (s'il est bien paramétré) prendra en compte la TVA déductible oubliée.

Celles concernant l'exercice précédent

Vous faites de même sauf au journal des achats, où l'écriture de la facture sera datée du début de l'exercice en cours (01/01/2017) et au lieu de comptabiliser la charge au compte de charge concerné, vous la comptabilisé au compte 672 car la charge concerne l'exercice précédent. Pour le reste, vous faites pareille.

Cordialement

Re: TVA arriérés

Ecrit le : 09/10/2017 10:34 par Melifranck

Bonjour, 

un grand merci pour cette aide.

franck

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