Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec cette position.
A mon avis, la reprise de marchandises en 2014 doit être effectuée à 20% de TVA.
Soit on recalcule un prix ht sur la base du TTC payé par le client, soit une reprise ht inférieure au prix ht initial.
Soit on recalculé le prix sur la base du ht initialement payé par le client, et donc le client perçoit un remboursement supérieur à ce qu'il avait payé.
Pour des relations entre entreprises, ça n'a pas beaucoup d'importance car la TVA est récupérable / collectée et la différence de taux entre 19.6% et 20% est faible.
Mais pour des relations avec des clients particuliers, ça fait bizarre de rembourser au client un montant supérieur à celui initialement payé.
Je n'ai aucune certitude sur la méthode réelle à utiliser mais "ma logique" voudrait que le montant ttc ne soit pas différent entre la facture et l'avoir.
Cordialement
Claire
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