Bonjour.
J'aimerai votre avis sur le traitement comptable et fiscal d'un prototype.
L'un de mes clients à developper un materiel. C'est une SARL de famille à l'IR (BIC RS)
Il a deposé un brevet (francais+européen).
Il a ensuite fait fabriquer un prototype pour un montant de 7000€.
Il lui sert à faire des demonstrations. Celles-ci pourraient déboucher sur des commandes.
J'ai un peu etudié le sujet mais ne trouve pas de réponse evidente.
J ai pour l'instant enregistré ce prototype en 203.
Il rentre dans la phase de developpement et à ce titre, a le droit d'être immobiliser.
A ce que j ai pu comprendre des textes, j'aurai le droit de l'amortir en degressif sur un maximum de 5 ans. Est-ce exact?
Et dans un second temps, aurait-il droit au crédit d'impot recherche?
Vous remerciant par avance,
Salutations.
Sebastien
J'aimerai votre avis sur le traitement comptable et fiscal d'un prototype.
L'un de mes clients à developper un materiel. C'est une SARL de famille à l'IR (BIC RS)
Il a deposé un brevet (francais+européen).
Il a ensuite fait fabriquer un prototype pour un montant de 7000€.
Il lui sert à faire des demonstrations. Celles-ci pourraient déboucher sur des commandes.
J'ai un peu etudié le sujet mais ne trouve pas de réponse evidente.
J ai pour l'instant enregistré ce prototype en 203.
Il rentre dans la phase de developpement et à ce titre, a le droit d'être immobiliser.
A ce que j ai pu comprendre des textes, j'aurai le droit de l'amortir en degressif sur un maximum de 5 ans. Est-ce exact?
Et dans un second temps, aurait-il droit au crédit d'impot recherche?
Vous remerciant par avance,
Salutations.
Sebastien