Traitement du mali de fusion en consolidation

Bonjour,

J'ai une fusion simplifiée à auditer et j'aurais une question concernant le sort du mali technique en consolidation. L'absorbante a absorbé une de ses filiales à 100%, traité la reprise des actifs et passifs à la valeur comptable selon le CRC 2004-01, a affecté le mali dans les comptes individuels aux plus values latentes (il est comptabilisé en actifs incorporels) et a effectué ses impairment tests. Pas de problèmes jusque là.

Je voulais savoir ce que devient ensuite le mali en conso. L'absorbante est ensuite consolidée chez sa mère. Le mali doit -il être retraité (annulé ?). S'il faut l'annuler, quelle est la contrepartie ? Quels sont les liens entre le mali dans les comptes individuels et le goodwill en conso ?

Je vous remercie d'avance pour vos éclaircissements sur ces problématiques de fusions / conso pas simples et qui semblent poser des problèmes à pas mal d'entre nous vu les nombreuses questions !!

Bonsoir,

Regarde dans la rubrique "DESCF",il y a des documents à télécharger si ma mémoire est bonne, et un sujet sur le mali technique :)

Cordialement.

Bonsoir

C'est simple, les effets de la fusion sont annulés en conso , mali, boni,... ils sont censés avoir été pris en compte dans l'écart de première consolidation (GW). Par contre il faut tenir compte des impact des impôts différés sur les annulations au cas où c'est pas déductible.

Cordialement

Bonjour,

Merci beaucoup pour ces informations ! Le mali est donc annulé en conso. Est ce que vous pouvez me préciser l'écriture (la contrepartie) ?

Dernier point pour boucler la boucle concernant le traitement en IFRS.

IFRS 3 ne traite pas des fusions en cas de contrôle commun. D'après le Lefebre Fusions, on peut alors choisir la valeur comptable ou la valeur réelle. Si l'on chosit la valeur comptable (fusion entre filiale dans un but de restructuration interne), est ce qu'il faut constater un mali, en IFRS donc comme on le ferait en french gaap dans les comptes individuels ou a-t-on tout simplement le même traitement que dans les comptes conso ?

Merci d'avance pour vos réponses !