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TPE du BTP Méthode de l'avancement

3 réponses
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Ecrit le : 23/11/2012 16:11 par Comptabledcgonline

Bonjour.

Je réalise un travail sur les TPE du BTP et je bute sur une question que je me permets de vous soumettre:

Les TPE du BTP ne dispose pas d'un service de contrôle de gestion leur permettant de comptabiliser les produits des contrats à long terme selon le pourcentage d'avancement.
Ainsi, l'avis du CNC 99-10 les contraint à enregistrer les produits de leur contrat à long terme en enregistrant leur montant à l'inventaire à hauteur du montant des charges à cette même date.

Or les contrats d'entreprise liant l'entrepreneur du BTP au Maître d'ouvrage doivent stipuler sous peine de nullité (cf Code de la contruction et de l'habitation) les échéances auxquelles l'entrepreneur facturara des acompte au maître d'ouvrage au cours du contrat.
Et il en est bien ainsi dans la réalité : l'entrepreneur perçoit des acomptes sur travaux effectivement réalisés au cours du contrat.

Cependant, l'avis du CNC exclut la prise en compte d'une méthode d'estimation de l'avancée des travaux sur un fondement juridique. Est donc exclu de la méthode du calcul de l'avancement des travaux la méthode permettant d'établir ces acomptes.

Or, l'entreprise encaisse bel et bien ces acomptes.

Comment, dans la réalité des cabinets, sont traités ces acomptes pour les TPE du BTP ne disposant pas d'un service de contrôle de gestion au moment de l'inventaire quand la méthode préférentielle à l'avancement est appliquée ?

Sont ils placés dans un compte d'attente au moment de l'inventaire pour "égaliser" le montant des produits et des charges à ce moment là ?

Quel est leur traitement fiscal ?
Sont ils imposables au titre de l'exercice où ils sont effectivement facturés et donc perçus ou le sont ils seulement à la fin du contrat?

Merci beaucoup de m'éclairer sur cette question.

Bien cordialement.

Re: TPE du BTP Méthode de l'avancement

Ecrit le : 23/11/2012 17:47 par Mozo

Bonsoir,

Il s'agit donc sans doute pour vous plusieurs opérations commerciales à long terme + 2 ans.

A mon avis les appels de fonds d'un chantier ne reflètent pas toujours l'avancé précis des travaux, donc d'une façon générale on ne peut s'y référencer.

C'est à dire il ne s'agit pas toujours de construction avec un contrat de type UNCMI, comme AREVA construit des centrales nucléaires sur x années, donc dans la généralité les dates de paiement des acomptes sont une chose, l'avancement des travaux en est une autre.

Quand même qu'il y ait un contrat précisant des acomptes à des stades de construction, est suffisamment précis pour déterminer l'avancement ?

Si j'ai bien compris, vous faite construire par des sous traitants des bâtiments pour les vendre.

Peut-être la solution serait elle de faire en fin d'année une réunion de chantier avec un rapport comportant

un % de dépenses sur l'ensemble du coût


Attendez d'autre avis

Cordialement

Christian

Re: TPE du BTP Méthode de l'avancement

Ecrit le : 24/11/2012 20:42 par Comptabledcgonline
Message édité le 24/11/2012 20:42 par Comptabledcgonline

Bonsoir.

Tout d'abord merci pour votre réponse.
En réalite, les acomptes ne peuvent correspondre qu'à des travaux effectivement réalisés, considérés comme conformes par l'architecte et acceptés par le maître de l'ouvrage.

Il ne s'agit pas de grandes entreprises dans le cas que je présente, mais précisément de très petites entreprises du BTP comptant tout au plus 10 salariés et réalisant des travaux ( construction d'habitations etc..) sur plus d'un exercice comptable.

L'avis du CNC (99-10), et c'est ce qui complique considérablement les choses, considère que cette forme juridique ( c'est à dire se fondant sur le contrat d'entreprise) d'évaluation de l'avancée des travaux n'est pas conforme aux modes de calcul du pourcentage de l'avancement des travaux pour le comptable.

Le CNC considère que l'avancée des travaux à l'inventaire comprend ceux mêmes qui ne sont pas encore facturés par acomptes, et même qui ne sont pas en état d'achèvement: par exemple la construction d'un mur par un maçon devra être comptabilisé selon l'avancement des travaux, même si ce mur n'est pas achevé... Est habilité à évaluer le montant du coût de ce semi mur l'architecte et le maître de l'ouvrage devra faire état de son acceptation de ce travail.

Ce mode d'évaluation est impossible à réaliser pour une entreprise ne disposant pas d'un service de contrôle de gestion.

C'est pourquoi, toujours selon ce même avis, ces entreprises ne peuvent comptabiliser au moment de l'inventaire qu'un montant de produits égal aux charges efffectivement engagées pour le contrat durant l'exercice.

Ma question porte sur le devenir comptable de ces acomptes dans ce cas.
Dans quel comptes les placer à l'inventaire ?

Bien cordialement.

Re: TPE du BTP Méthode de l'avancement

Ecrit le : 25/11/2012 22:42 par Zaza83

Bonsoir

J'ai eu l'occasion de pratiquer ce genre de problème dans le batiment et l'industrie voici un petit résumé des étapes

Avant toute chose, il faut distinguer l'avancement physique (construction du batiment : ou en est on ? les fondations, le gros oeuvre les finitions...) et l'avancement financier (dépenses engagées, factures comptabilisées (reception signée par l'archi et le client), acomptes...)

par exemple pour la construction d'une maison

1ere étape : il faut réunir plusieurs infos

- le chiffre d'affaires prevu pour cette construction

- le nombre d'heures totales prévues pour cette construction et par étapes par ex 50 h pour les fondations

-le budget des achats prévus pour cette construction.

2eme étape : voir l'avancement physique avec le chef de chantier, voir s'il y a des retards ou des tvx en avance, des "pertes ou gaspillage" de matières/achats

3eme étape voir l'avancement financier et le comparer avec l'avancement physique

a) l'avancement physique et l'avancement financier concordent , il n'y a rien à faire

b) l'avancement physique est plus important que l'avancement financier, par exemple ls fondations sont terminées mais pas facturées au client. il convient de constater une facture à établir contrepartie d'un compte 713. elle sera extournée par la suite à la réouverture de l'exercice ou quand la facture sera envoyée au client (déduction faite des acomptes déja versés et enregistrés dans un compte 419, c'est ainsi que l'on solde les acomptes : uniquement au moment de la facturation et pas au cours de l'inventaire).

c) l'avancement financier est plus important que l'avancement physique

il y a 2 cas :

1- le chantier avance normalement (pas de retard) mais le client a été facturé(je ne parle pas d'acomptes ni d'avances ) en avance pour diverses raisons. Il faut alors constater un produit constaté d'avance. Il y a le cas ou ou a acheté des matières mais elles ne sont pas encore utilisées (ex carrelage non posé) alors il faut constater un stock

2- le chantier a pris du retard, on a utilisé plus d'heures que prevues, des matières premières ont couté plus chères que prévu, ou ont été abimées necessitant un renouvellement (ex carrelage cassé). Dans ce cas il faut valoriser ce retard et constater une provision pour perte à terminaison selon le principe de prudence. cela reste une provision et cette perte peut s'annuler si le retard est rattrapé l'année suivante par exemple. mais cette perte peut également augmenter si le retard s'amplifie ou si le prix de vente a été sous évalué.

attention , les acomptes ne sont jamais comptabilisés en produits (compte 7) pour ne pas fausser l'avancement financier mais toujours en 419 (il ne faut pas oublier que c'est un compte de bilan et pas un compte de gestion ). Ces acomptes ne s'annulent qu'au moment de la facturation des travaux pour lesquels ils ont été versés. par exemple on a reçu un acompte de 5000 € pour la fourniture et la pose du carrelage qui sera facturé 20000 € . Ce n'est qu'au moment où on facturera la situation "carrelage" qu'on annulera les 5000 € du TTC que devra regler le client.

En espérant vous avoir aidé.

Cordialement

zaza83

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