RECEIPT BANK

Titrisation : parts subordonnées

2 réponses
522 lectures
Ecrit le : 09/09/2014 18:34 par Naitsirhc78

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une titrisation où le Cédant vend ses créances à un Fonds Commun de Titrisation (exemple pour: 100), ce dernier émet des parts prioritaires (exemple pour : 80) et des parts subordonnées (exemple : pour 20).

Les parts prioritaires font l'objet d'une mise sur le marché.

Les parts subordonnées représentent les parts dont le paiement est subordonné au paiement des titres de la classe supérieure (part prioritaire). Ce sont donc les parts subordonnées qui subiront en premier le non paiement des créances.

Les parts subordonnées sont rachetées par le Cédant lui-même afin qu'il prenne à sa charge le premier risque de non paiement de ses créances.

Question : dans les livres du Cédant, comment est comptabilisé le rachat de ces parts subordonnées ?

Merci de votre aide sur cette question.



--------------------
Chris

Re: Titrisation : parts subordonnées

Ecrit le : 09/09/2014 18:51 par Proftournesol

Bonjour,

le Lefebvre précise :

Souscription par le cédant de parts de fonds commun de titrisation ou d'actions de société de titrisation : les parts ou actions sont enregistrées pour leur prix d'acquisition dans le portefeuille titre du cédant selon les règles générales. En cas d'existence de parts spécifiques (parts subordonnées au remboursement préalable des parts ordinaires), celles-ci font, le cas échéant, l'objet d'une dépréciation en cas de non-recouvrement de créances.

Cordialement,



--------------------
Modérateur Compta OnlineEnseignant DCG / DSCG

Re: Titrisation : parts subordonnées

Ecrit le : 09/09/2014 19:44 par Naitsirhc78

Bonjour,

Tout d'abord, merci pour cette prompte réponse.

J'avais pris connaissance de cet article dans le Lefebvre Comptable, mais j'avais un doute quant au compte à utiliser.

Je comprends que ces parts subordonnées doivent être enregistrées en Valeurs Mobilières de Placements (508 ?), et qu'une provision pour dépréciation, considérée comme une charge financière, devra être constatée en cas de défaut de paiement sur les créances faisant l'objet de ces parts subordonnées.

Bien cordialement.



--------------------
Chris
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK