AMPLI MUTUELLE

Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat

4 réponses
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Ecrit le : 24/08/2006 07:35 par Jean-pierrot
Comment doit on comptailiser une baisse du prix d'acquisition des titres de participation lorsque les titres ont déjà été inscrit à l'actif. Certains préconisent d'utiliser un compte 267 créances rattachées en moins à l'actif. Je ne trouve pas de réponse dans le mémento.

Si quelqu'un a la réponse, je le remercie par avance.

Re: Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat

Ecrit le : 24/08/2006 09:24 par Maxime soulignac
Bonjour,

Le prix d'acquisition ne devrait il pas être intangible, en vertu du principe de "coût historique" ?

Comment le prix d'acquisition peut il avoir baissé ? Vous voulez parler de la valeur des titres peu être ?

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Expert-comptable à Rouen.

Re: Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat

Ecrit le : 24/08/2006 10:30 par Johndoeww
A part la comptabilisation d'une provision pour dépréciation je ne vois pas.

Re: Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat

Ecrit le : 24/08/2006 17:09 par Gilles1
Il est fréquent que le prix des titres varie, à la hausse comme à la baisse en fonction de l'évolution de certains agrégats post acquisition (résultat, situation nette etc...) : clause d'earn out.

le prix des titres aurait dû être enregistré pour une valeur provisoire (avec mention en annexe) et l'ajustement potentiel aurait dû être enregistré s'il était probable et évalué de manière fiable, soit en 26x et contrepartie 269 pour une hausse, soit directement en moins de la valeur d'acquisition pour une baisse.

In fine, c'est donc bien le coût d'entrée des titres qu'il convient de modifier et non pas enregistrer une quelconque provision. En effet cette modification s'apparente aux modifications de valeur parfois enregistrées en conso sur le goodwill pendant une période de temps fixée (purchase accounting) après l'achat des titres et pour lesquelles c'est la valeur de l'actif qui est modifée.

Par ailleurs, l'enregistrement d'une provision laisserait croire qu'elle est susceptible de reprise, ce qui n'est pas le cas puisque c'est la valeur de l'investissement de départ qui a été modifiée. le produit de la reprise ne serait donc en aucun cas justifié.

Attention aux conséquences fiscales de cette modification de prix notamment pour ce qui concerne la plus ou moins value du cédant.

Re: Titres de participation-comptabilisation de la baisse du prix d'achat

Ecrit le : 24/08/2006 18:47 par Johndoeww
Dasn ce cas il aurait fallu clarifier la question en précisant qu'il s'agissait d'une modification du prix d'achat intervenue entre le premier versement suite à première évaluation et le versement final (ou le remboursement) suite à détermination du prix définitif.

Dans ce cas il s'agit de l'ajustement de l'"acompte" au montant définitif du prix d'achat et il faut effectivement modifier la valeur initiale comptabilisée.
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