BanStat
Logo Compta Online
fulll

Territorialité TVA

3
846
0
3 réponses
846 lectures
0 vote
Laeti64460
ProfilLaeti64460
Comptable en entreprise
  • 65 - Hautes-Pyrénées
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Ecrit le: 10/04/2018 16:07
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour

Je viens de livrer mon client en France et il me dit de facturer une autre entité au Brésil.

Dois-je mettre la TVA sur la facture pour le client au Brésil ? à mon sens oui, car la livraison a eu lieu en France mais j'ai un petit doute.

Dans l'attente de votre retour



--------------------
Thierrymolle
ProfilThierrymolle
Expert-comptable mémorialiste
  • 69 - Rhône
 
  • 544 votes
popupBulle tail
Profil
Expert-comptable mémorialiste


Re: Territorialité TVA
Ecrit le: 11/04/2018 00:08
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Madame,

Votre facture comporte !

-une adresse de livraison ;

-et une adresse de facturation.

La livraison a eu lieu en France. votre transaction avec votre client franco-brésilien est normalement assujettie à la TVA.

En espérant avoir répondu à votre attente.

Laeti64460
ProfilLaeti64460
Comptable en entreprise
  • 65 - Hautes-Pyrénées
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Comptable en entreprise


Re: Territorialité TVA
Ecrit le: 11/04/2018 16:55
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

merci pour votre retour



--------------------
Boulazao
ProfilBoulazao
Entrepreneur
  • 33 - Gironde
 
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Entrepreneur


Re: Territorialité TVA
Ecrit le: 14/04/2018 00:48
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,
Puis-je vous soumettre une question légèrement plus complexe ?


Dans le cas d'e-commerce triangulaire extracommunautaire, donc avec 3 intervenants :


1) Le vendeur UNITED KINGDOM (jeune LTD non soumis à TVA)
2) Le fournisseur FRANCE (SARL soumis à TVA)
3) le client final particulier USA


Avec ces trois intervenants, le vendeur UK demande au fournisseur FR d'expédier un bien au client USA directement, sans passer par l'Angleterre.
Quelle serait la démarche en termes de facturation TVA entre le fournisseur FR et le vendeur UK, sachant que le vendeur UK fournira la facture pour l'export mais que le bien partira directement du fournisseur FR vers le client final USA (qui devra s'acquitter des droits de douane de son pays a réception).
Puis-je obtenir de l'assistance pour résoudre convenablement cette situation ?
a) Le fournisseur FR doit-il facturer la TVA au vendeur UK en cas d'expédition directe vers les USA ? (je pense que NON)
b) Si ce n'est pas le cas (ce que je pense : que NON), comment le fournisseur FR peut il justifier d'exonération de TVA si la facture douanière provient du vendeur UK ?
Note : Je viens de me relire 3 fois pour me comprendre :) c'est comme ça le commerce triangulaire !
Merci d'avance pour le partage de vos expériences.

Retour en haut




3
846
0





connectés
Publicité
DEXT
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer