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Taxes sur les véhicules de tourisme

5 réponses
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Ecrit le : 13/01/2008 16:55 par Franky
Bonjour,

J'aimerais savoir qu'elle serait la TVS pour un 4x4 de 11 CV fiscaux parceque je ne saisi pas bien les nouvelles règles !

On calcule la TVS soit sur les cheveaux fiscaux soit sur l'émission de CO2 ou les deux ??

merci

Re: Taxes sur les véhicules de tourisme

Ecrit le : 13/01/2008 17:59 par Claudusaix
Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006. Avant cette date, la base de calcul s'effectue sur les CV suivant le barème. Et après cette date, la base de calcul s'effectue sur le CO2.

Cette information doit être accessible depuis le site des impôts. Je rappelle également que depuis ce forum, vous avez accès à la documentation fiscale.

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Taxes sur les véhicules de tourisme

Ecrit le : 13/01/2008 18:27 par Ln(x)
Citation : Claudusaix @ 13.01.2008 à 17:59
Bonsoir,

Il y a une date que je ne souviens plus mais qui doit être aux alentours de 2006.

En effet, les véhicules acquis avant le 01/01/2006 suivent le régime des cheveaux fiscaux et ceux acquis après le 01/01/2006 suivent le régime selon l'émission de CO2. De plus, la date de mise en service doit intervenir après le 01/06/2004 pour être imposés selon l'émission de CO2.

Cordialement.

--------------------
2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.

Re: Taxes sur les véhicules de tourisme

Ecrit le : 13/01/2008 18:52 par Franky
Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci

Re: Taxes sur les véhicules de tourisme

Ecrit le : 13/01/2008 18:59 par Ln(x)
Citation : Franky @ 13.01.2008 à 18:52
Si le céhicule a été acquis avant le 1er janvier 2006 mais mise en service après le 1er janvier 2006 celui ci reste soumis à la TVS selon les cheveaux fiscaux ?

merci

Oui, le véhicule suivra le régime des cheveaux fiscaux.

CDT.

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2006: STT CG
2008: BTS CGO
2009: DCG
Prépare le DSCG : UE 2; 3; 5; 7 validées.

Re: Taxes sur les véhicules de tourisme

Ecrit le : 14/01/2008 19:23 par Franky
Donc si je comprends bien pour un véhicule de 4 CV gardé 3 mois puis cédez la taxe sera de

750 ¤ *3/12 = 187.5 ¤

et pour un véhicule de 8 CV la taxe sera de 1 400 ¤

existe-t-il des éxonération ou des moyens de diminuer cette taxe ?

merci à tous.
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