AMPLI MUTUELLE

Taux de tva!

3 réponses
4 194 lectures
Ecrit le : 02/07/2006 21:10 par Eclair
Bonjour,

J'ai un petit souci quant aux taux de tva.

Dans un restaurant, le taux de tva est de 19,6% mais en ce qui concerne les ventes à emporter c'est un taux à 5,5%, pourquoi?
De plus, les recettes d'un restaurant sont à enregistrer dans le compte 706 car il s'agit d'une prestation de services mais les ventes à emporter sont à enregistrer dans quel compte?

Autre question pour en revenir aux taux de tva, par ex un boucher vend des prodduits à 5,5% mais dans le cas d'un poulet préparé avec des pommes de terre, quel est le taux de tva à utiliser ainsi que le compte de produit à utiliser?

merci beaucoup

Re: Taux de tva!

Ecrit le : 03/07/2006 00:01 par Fandefisca
Bonjour Eclair,

Dans la restauration, il a été prévu 2 taux distincts de TVA à ce jour :
- à 5,5% pour les ventes à emporter
- à 19,6% pour les ventes à consommer sur place.

L'activité d'un restaurant est celui d'un prestataire de service.
On utilise un compte 706 pour enregistrer son chiffre d'affaire.
On peut créer un sous-compte du 706 pour distinguer son chiffre d'affaire :
- un 706 196 : pour les prestations au taux de 19,6%
- un 706 055 : pour les prestations au taux de 5,5%.

Un boucher qui vend son poulet roti, le taux de TVA sera du 5,5% car c'est des ventes à emporter.
Le client ne consomme pas sur place.
Dans le cas, où il consomme sur place la TVA sera du 19,6%.

--------------------
Un homme averti en vaut deux.

Re: Taux de tva!

Ecrit le : 03/07/2006 11:55 par Lionout
Bonjour,

J'en profite pour vous demander s'il existe des coffecient pour déterminer la TVA a 19.60 % et 5.5 % pour les restauration rapide.

Car le chef d'entreprise ne peux pas concrètement me dire combien il a vendu a emporte et sur place.

Je sais qu'il existe des coefficient qui sont déterminer par des critères (nom de places assises dans le restaurant....)

Bref comment faire ?

Re: Taux de tva!

Ecrit le : 03/07/2006 12:22 par Eclair
Merci Eclair pour votre réponse.
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