Taux prevoyance sur bulletin de salaire

7 réponses
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Ecrit le : 23/11/2007 10:40 par Aurelie31
Bonjour,

J'ai actuellement un salarié depuis le 13 novembre. Je travaille avec EBP Paye. En préparant son bulletin je me rends compte d'une ligne de prévoyance à taux de 1.000 pour la part salariale et 2.000 pour la part patronale. Est ce que quelqu'un peut me donner le bon taux et me dire si cette cotisation est obligatoire lorsqu'on a moins de 10 salariés.
Une précision qui peut être nécessaire, ma convention collective est la SYNTEC.

Merci par avance pour votre réponse.

AURELIE31

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Aurélie SALVETAT

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 10:44 par Francoisecnd
Bonjour,

La taxe prévoyance n'est obligatoire que pour les cadres.
Elle est plafonnée sur la TA, et d'un minimum de 1.5% exclusivement à la charge de l'employeur .

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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 11:06 par Nad64
Bonjour,

Il me semble qu'une prévoyance est obligatoire pour tous les salariés dans la convention Syntec.
De plus, elle doit être confiée à Médéric ou Malakoff.

http://www.syntec.fr/content/view/10/16/

Cordialement.

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Nadine

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 11:27 par Francoisecnd
Autant pour moi, j'oublie toujours la sacro-sainte formule "sous réserve de dispositions plus favorables de la Convention Collective" ! :-o

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Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 11:54 par Aurelie31
Merci pour les renseignements que vous m'avez fournis.

Je joins à ce message le bulletin de salaire en question, si quelqu'un de qualifié pouvait me le valider..

Merci par avance,

AURELIE31

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Aurélie SALVETAT

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 12:01 par Nad64
Bonjour,

Avez vous adhérer à une prévoyance?
C'est celle-ci qui vous donne les taux à appliquer.

Cordialement.

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Nadine

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 12:39 par Nicoclick
Bonjour,

Il manque en plus le taux de cotisation d'accident du travail il me semble sur votre bulletin.

La prévoyance selon la CC du Syntec c'est 0.35 pour le salarié et 0.35 pour l'employeur.

Vous devriez également vérifier les salaires minimum dans la CC par rapport aux échelons que vous précisez... ça me semble faible mais je n'ai pas vérifié.

Cordialement,

Nicolas

Re: Taux prevoyance sur bulletin de salaire

Ecrit le : 23/11/2007 13:55 par Aurelie31
Merci beaucoup pour tous ces renseignements.
Je vais vérifier tout ça et le cas échéant, laisserai une autre question pour de plus amples précesions.

Bonne fin de journée,

AURELIE31

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Aurélie SALVETAT
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