Bonjour,
Quel taux de TVA doit etre appliqué sur les escomptes accordés ?
Car sur une même facture, j'ai des articles à 10% et des articles à 20%.
Apres des recherches sur le Lefebvre Fiscal et Comptable, je n'ai rien trouvé !!!!
Merci par avance
Bonjour,
Il faut différencier l'escompte qui est un règlement comptant d'une marchandise ayant comme condition de paiement à 30 ou 45 jours et une remise commerciale
Passez tout avec un TVA à 20%, l'escompte par définition n'est pas liée aux marchandises mais au caractère financier.
Si vous avez prévu dans les conditions générales l'escompte de règlement avec une réduction de la tva, n'indiquez pas sur la facture l'escompte après avoir reçu le règlement du client si le client a payé comptant faite un avoir de cet escompte.
Cordialement
christian
Merci beaucoup pour votre réponse claire et précise.
Ma question était bien sur les escomptes sur règlement anticipé.
Et si ma facture initiale est une facture UE ou export ? doit-on appliquer aussi la TVA ?
Non je ne pense pas puisqu'en principe si l'escompte n'est pas sur la facture initiale on devrait faire un avoir.
La tva suit le régime des marchandises.
Souvent on vend des marchandises hors de France avec la condition comptant et non avec un délai de paiement comme en France, par conséquent le client payerait sans escompte. Vérifiez si l'escompte est convenu avec le client CEE sinon facturez les marchandises sans escompte et vous pourriez établir un avoir si le client retient un escompte
Cordialement
Christian
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