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Sur-Amortissement de 40%

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Ecrit le : 30/09/2015 12:06 par Herve57185
Message édité le 30/09/2015 12:11 par Herve57185

Bonjour à tous

J'ai une question à propos des Sur amortissements de 40%.

Notre société pratique les amortissement selon les modalités suivantes : (Extrait ANNEXE)

"Le mode d'amortissement retenu par la société pour constater le rythme de consommation des avantages économiques attendus des immobilisations sur leur durée d'utilisation est le mode linéaire.

 L'entreprise utilise la possibilité fiscale de constater un amortissement se basant sur la durée d'usage déterminée par référence à la doctrine administrative. Cet amortissement complémentaire est comptabilisé sous la forme d'un amortissement dérogatoire."

Dans mes recherches, je trouve dans les différents extraits que le point des amortissements dégressifs,

Dans ce cas puis-je pratiquer ce sur amortissement  ou pas ?

Un grand merci de votre retour

Cordialement



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B

Re: Sur-Amortissement de 40%

Ecrit le : 30/09/2015 12:20 par Mozo
Message édité le 30/09/2015 12:25 par Mozo

Bonjour,

Une première réponse.

Point de vue fiscal vous devez amortir le bien sur la durée d'utilisation  ce que vous appelez sans doute d'usage.

Amortissez selon cette durée  il n'y a donc pas le principe d'amortissement dérogatoire à pratiquer.

En principe l'entreprise n'a pas intérêt à amortir plus vite que la durée de vie du bien, pourquoi faire cela ?

L'administration fiscale émet des avis sur la durée d'amortissement souvent retenus en fonction de la nature du bien, mais cela ne fixe pas pour autant une obligation.

Si vous justifiez que le bien ait une durée de vie de 10 ans, alors amortissez fiscalement  le sur 10 ans

Attendez d'autre avis

Christian

Cordialement

Re: Sur-Amortissement de 40%

Ecrit le : 30/09/2015 12:29 par Herve57185

Bonjour MOZO

Merci pour votre réponse, mais l'activité industrielle de la société pousse à instauré le dérogatoire, puisque lorsque nous avons épuisé l'amortissement fiscal et que nous passons en reprise sur le dérogatoire, les gains de productivités liés à ces investissements, nous permette d"équilibrer cet option. 

Ceci dit, ma question étais simplement de savoir, si je peux faire bénéficier de cette mesure (Sur Amortissement 40%) à la société, et si de part les pratique d'amortissement actuel nous rentrons dans le champ d'application ?

Je pense que pas mal de sociétés sont dans le même cas, et si je peux apporter des précisions et en faire bénéficier d'autres....

C'est le bienvenu.

Cordialement



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B

Re: Sur-Amortissement de 40%

Ecrit le : 30/09/2015 14:56 par Benjaminantier
Message édité le 30/09/2015 14:57 par Benjaminantier

Bonjour,

Cet amortissement complémentaire est comptabilisé sous la forme d'un amortissement dérogatoire."

Dans mes recherches, je trouve dans les différents extraits que le point des amortissements dégressifs,

Une petite précision me semble utile : la pratique de l'amortissement dérogatoire découle généralement (ou exclusivement, mais je n'en suis pas certain) de l'éligibilité à l'amortissement dégressif mentionné par les textes. L'amortissement dérogatoire correspond à la différence entre l'amortissement dégressif (fiscal) et l'amortissement linéaire (comptable).

En résumé, si vous pratiquez l'amortissement dérogatoire sur certains biens, cela signifie que ces biens sont éligibles à l'amortissement dégressif mentionné par les textes. Par conséquent, vous êtes certainement éligible à la déduction exceptionnelle. Les pouvoirs publics ont émis la liste des types de biens concernés, cela dit tout n'est pas encore très clair.

Vous êtes certainement déjà tombé sur cette page, mais je vous laisse le lien tout de même.

Cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
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