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Subventions et traitements

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Gagate
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  • 01 - Ain
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Ecrit le: 04/09/2006 14:30
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Message édité par Gagate le 04/09/2006 15:30
Bonjour à tous,

Je m'occupe de la comptabilité d'une association artistique depuis quelques mois.
N'ayant jamais été confronté à ce type de comptabilité auparavant et n'ayant rien appris à ce sujet dans ma formation, je me permets de lancer un fil sur le sujet.

Si une personne aguerrie souhaite y répondre, celà m'aiderait à comprendre tout cet umbruglio qu'est le traitement des subventions. J'ai cherché à droite à gauche, mais j'avoue qu'un avis comptable résumé sur la question serait bienvenu.

Je me pose différentes questions à savoir :

Quelles sont les différents types de subventions, qui les verse ?
Quels sont leurs retraitements respectifs et l'incidence sur la comptabilité?
Que vise la loi du 16 juin 2006 relative à l'ssujetissement de la TVA des subventions, et quelle est son incidence comptable et ses contreparties?

Je vous remercie pour votre aide.

Cordialement.
Caribou
ProfilCaribou
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Re: Subventions et traitements
Ecrit le: 04/09/2006 16:58
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Message édité par Caribou le 04/09/2006 16:59
Bonjour,

Je crois qu'on vous avait déjà répondu en partie sur la question :

Réponse

Cordialement


--------------------
Belleile
ProfilBelleile
 
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Re: Subventions et traitements
Ecrit le: 07/09/2006 14:41
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Bonjour,

Je travaille aussi dans le secteur artistique (salle de concert) pour la TVA je ne peux pas vous aider mon association n'y est pas assujetti.

Pour les subventions, il y a plusieurs types:
- Etat (conseil régional, conseil général, la mairie de la ville...)
- Fonds desoutien (CNV, SACEM...)
- les partenaires ou les partenariats privées.

Ils sont enregistrés en classe 7 (comptes de produits)

En espérant avoir pu t'aider
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