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Subvention d'équipement prorata temporis première année

3 réponses
3 230 lectures
Ecrit le : 03/06/2009 15:44 par Durenor
Bonjour,

Toujours 2 solutions proposées. Laquelle est bonne ?

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en jour

Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule an mois.

Merci d'apporter votre science,
Cordialement
Durenor

Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année

Ecrit le : 03/06/2009 21:08 par Durenor
Bonjour,
Je précise la deuxième réponse.
Le prorata temporis sur la subvention d'équipement pour la première année se calcule en mois. Le premier étant complet même si (***pas de style SMS***) a acquis le bien en milieu de mois.

Merci d'avance,
Cordialement,
Durenor

P.S : Je n'avais pas la possibilité d'éditer le premier message (pas de bouton).

Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année

Ecrit le : 03/06/2009 22:27 par Sandra Schmidt
Message édité le 04/06/2009 07:05 par Icovellauna
Bonjour,

Je suppose que vous nous parlez du calcul de la quote-part virée au compte de résultat ...

A mon avis, les deux solutions sont justes. Je m'explique...

La reprise d'une telle subvention, s'effectue, pour une immobilisation amortissable, au même rythme que les amortissements. Si votre subvention représente 50% du prix d'acquisition, votre quote-part sera égale à 50% de l'amortissement comptabilisé.

Or, ce n'est pas sur la quote-part de subvention que l'on calcule un prorata... mais sur l'amortissement de l'immobilisation financée.

Dans votre premier cas, le bien est, à mon avis, amorti en mode linéaire et le prorata calculé en jours.

Dans votre second cas, il doit s'agir d'un amortissement dégressif et le prorata est exprimé en mois complets.

Cordialement

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Rédactrice et modératrice sur Compta Online

Re: Subvention d'équipement prorata temporis première année

Ecrit le : 04/06/2009 19:36 par Durenor
Bonjour,
Je vous félicite Sandra Schmidt. L'exemple prit du livre offrait la possibilité de l'amortissement dégressif. Bien que non dit. C'est comme cela qu'il entendait d'où des mois pleins.

Merci,
Durenor
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