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Sortie du patrimoine d'une immobilisation

3 réponses
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Ecrit le : 20/10/2014 12:26 par Alex444

Bonjour

Je voudrais savoir s'il existe des cas où on peut sortir du patrimoine une immobilisation après avoir été amorti ?

(à part la cession ou la mise au rebut).

Merci à vous

Re: Sortie du patrimoine d'une immobilisation

Ecrit le : 20/10/2014 14:12 par Mister_tshap

Bonjour,

Le principe:

Quelques cas (un peu théoriques, certes ; vous devrez en trouver d'autres sur le net et/ou sur la législation en vigueur).

  • * baisse plus que la normale de la valeur du marché ;
  • * changements importants dans l'environnement technique, économique ou juridique, ayant un effet négatif sur l'entreprise ;
  • * obsolescence ou dégradation physique non prévue par le plan d'amortissement .
  • * performances économiques inférieures aux prévisions.

Le plus dur est de pouvoir faire un test d'évaluation (par exemple, "votre" machine ne pourra être utilisée qu'un 1 and au lieu de 5 pour des raisons d'activité ou de technologie) de le comparer à la VNC comptable, et de passer un amortissement exceptionnel de la différence. Attention, bien étayer l'argumentaire pour l'administration fiscale et les commissaires aux comptes (si vous en avez)

Cordialement,



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Re: Sortie du patrimoine d'une immobilisation

Ecrit le : 20/10/2014 14:42 par Alex444

?Merci Mister

Re: Sortie du patrimoine d'une immobilisation

Ecrit le : 21/10/2014 10:00 par Mozo

Bonjour,

Un bien totalement amorti ne peut justifier sa sortie du patrimoine de l'entreprise.

Un bien amorti peut encore une valeur de revente sur le marché de seconde main, c'est clairement le cas des véhicules qui doivent alors rester dans le patrimoine de l'entreprise avec une valeur nette à 0.

La sortie du patrimoine d'une entreprise se fait à sa revente ou à sa mise en rebut.

La mise au rebut doit respecter une procédure adaptée, parfois nécessite un constat d'huissier.

Une imprimante à aiguille servant autrefois à l'impression multi-plis alors que l'entreprise est passée depuis longtemps au laser pourrait suivre une procédure simplifiée, en revanche un ordinateur de 3 ans d'âge devrait justifier de la destruction de l'ordinateur.

Cordialement

Christian



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