RECEIPT BANK

Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

8 réponses
2 604 lectures
Ecrit le : 27/10/2012 22:21 par Createur1
Message édité le 27/10/2012 22:25 par Createur1
Bonjour,

(je suis gérant en EURL.)

J'ai fait le choix de faire payer les cs par la société. Vous savez qu'il y a débat entre les méthodes, je ne le refais pas, les cs sont dues par le gérant , la société peut les régler selon ce qui est inscrit dans le juridique.

Pour les cs que j'ai passé en compte courant d'associé car je les ai payées de mon compte personnel, lorsque la société me reversera ces sommes, est-ce que ce sera avec une écriture de rémunération ou une écriture de remboursement d'une simple avance ?

L'incidence des écritures comptable reste comptable en règle générale, sauf que dans ce cas ci, j'ai l'impression que selon l'écriture, ça engagerait, soit des cs, soit aucune.

Exemple : je passe sur 3 ans 5000¤ de cs via le compte 455. (je veux dire paiement non 512, mais 455.)

Au moment où la société me reverse ces 5000¤ :

Choix 1 : 5000¤ deviennent rémunération car le gérant avait avancé sa rémunération pour payer ses cs.

Choix 2 : 5000¤ était une simple avance faite à la société, ça ne génère pas de cs lorsqu'elle lui restitue.

On en revient à la méthode initialement appliquée pour la comptabilisation des cs ? sauf qu'en générale, (et je vais me répéter pardon) les 2 méthodes n'ont aucune incidence (in fine en dehors de la comptabilité) selon si on applique l'une ou l'autre, à l'exception il me semble si on passe les cs en 455 au moment ou l'argent est reversé à l'associé. Est-ce exact ou j’oublie quelque chose ?

Cordialement

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 27/10/2012 23:35 par Hapyfree
Bonjour,

Non c'est pas tout à fait comme ça que cela se passe :

Tout d'abord quelques questions car tout n'est pas très claire :
cs = cotisation sociales : c'est ça ?
Vous êtes le gérant de l'EURL à IS détenue par vous à 100% ?
Vous êtes à l'IS ou à l'IR (car l'incidence n'est pas tout à fait la même) ?

Vous avez deux possibilités concernant les cotisations sociales : soit vous les payez à titre personnel ou vous les faites prendre en charge par la société.

Si vous ne les faites pas prendre en charge par la société, alors il conviendra de passer les versements effectués par la société au débit du compte courant et non en charge. Il conviendra également de raisonner en constatant une rémunération brute et non nette en comptabilité, car à titre personnel vous payez vos cotisations sociales (mais à l'IrPP pas grand intérêts, ni à l'IS d'ailleurs)

Si vous faites prendre en charge les CS par la société alors il conviendra d'en prendre acte par une décision d'associé. Constatez les versement, non pas en compte courant, mais directement en charge (l'utilisation des comptes varie selon les pratiques, en ce qui me concerne j'utilise le 6464xx pour y imputer les cotisations sociales peut importe le régime fiscale, mais je sais que ce n'est pas ce qui est forcément préconisé => l'intérêt est de faire ressortir les charges du gérant dans un autre compte que le 641xx).

Les comptes ci dessous sont ceux que j'utilise mais après vous pouvez en utiliser d'autre en essayant de respecter le PCG et la nature de la charge.

EURL IR gérance majoritaire :
(Résultat avant cotisations - cotisations déductible + cotisations non déductibles +/- retraitement fiscaux +/- retraitements sociaux) * QP capital détenu par Gérant = = revenu professionnel du gérant majo

La rémunération du gérant n'a pas d'incidence sur le résultat sociale ou fiscale et les cotisations sociales sont en partie déductibles et dans certaines limites (ex:seuils pour les cotisations facultatives)

Imputez la rémunération d’après le PV d’assemblée par le 6441xxx ou 641xxx (D) au 4551xxx © et les prélèvements au débit du 4551xx ou bien passez directement les versements en 6441xxx ou 641xxx si la rémunération est ratifiée ultérieurement => charge non déductible du résultat social et fiscal.

Imputez les cotisations en 6464xxx, puis on passe les OD d'inventaire suivant le résultat social déterminé par des comptes appropriés :
cotisations obligatoires 6464xx à 4386xxx ou 4861xx suivant les OD à passer
contributions sociales (CSG/CRDS)
- en 637810 (CSG déductible) à 4486xxx ou 4861xx suivant les OD à passer
- en 637820 (CRDS/CSG non déductible) à 4486xxx ou 4861xx suivant les OD à passer => charge réintégrée au résultat fiscal et social. certain passerons la charge non déductible au débit du compte courant...
La CFE en 6333xxx => formation professionnelle du gérant.

EURL IS gérance majoritaire :
Les CS sont assimilées ici comme un complément de revenu.
(Rémunération du gérant + cotisations prise en charge par la société - cotisations déductibles + cotisations non déductibles) - frais professionnels = revenu professionnel du gérant majo

La rémunération du gérant est déductible et les cotisations sociales sont déductibles en parties (ex: seuils pour les cotisations facultatives)

Imputez la rémunération d’après le PV d’assemblée par le 641xxx (D) au 4551xxx © et les prélèvements au débit du 4551xx ou bien passez directement les versements en 641xxx si la rémunération est ratifiée ultérieurement => charge déductible du résultat social et fiscal.

Imputez les cotisations en 6464xxx ou dans le même compte que la rémunération du gérant ou un sous compte (éviter de mélanger les deux, pour faciliter les contrôles), puis on passe les OD d'inventaire suivant le résultat social déterminé par des comptes appropriés :

cotisations obligatoires 6464xx ou 641xxx à 4386xxx ou 4861xx suivant les OD à passer
contributions sociales (CSG/CRDS) idem (possibilité de les mettre dans d'autres comptes mais pas d'intérêts)
La CSG non déductible est réintégrée sur la rémunération professionnelle du gérant et non non réintégrée au niveau du résultat fiscal car elle est non déductible de l'iR et non de l'IS. Les charges non déductibles prsies en charge par la société constituent de la "rémunération nette".
La CFE en 6333xxx => formation professionnelle du gérant.

espérant avoir été claire dans mes explications,

Cordialement,

--------------------
HapyFree :)On embauche ! > me contacter en MP pour la région Champagne-Ardenne > http://urlz.fr/60Eq (comptable expérimenté(e)) & http://urlz.fr/60Es (assistant(e) juridique)Si ma réponse vous satisfait n'oubliez pas de voter "pour", à défaut je m'engage à essayer !!!
merci ;)[DSCG/DCSG, DESS CCA IAE Dijon...DEC]
Modérateur Compta Online

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 27/10/2012 23:38 par Xynezia
Message édité le 27/10/2012 23:41 par Xynezia
Bonsoir,

Si j'ai bien compris votre exemple vous enregistrez 5000 ¤ de cotisation comme ceci :
64... au débit (aucune incidence sur le choix du compte 641,644 ou 646)
455 au crédit

Au moment du remboursement de ces 5000 ¤ vous avez ces deux choix :
64.. rémunération gérant débit
512 crédit

ou

455 au débit
512 au crédit

Si j'ai bien compris, oui dans le premier ce montant sera soumis à impôt et cotisation et dans le second cas ni l'un ni l'autre.
La question est de savoir si dans le second cas votre compte courant ne deviendra pas débiteur.

Cordialement

edit : posté en même temps qu'Happyfree qui était plus motivé que moi ;)

--------------------
Tom

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 28/10/2012 11:26 par Createur1
Bonjour,

merci pour votre réponse.

cs = cotisation sociales
Oui EURL à IS détenue à 100%

Mon cas est un peu spécial car je ne me verse pas de rémunération, ou alors, selon ce qu'on considère, ma rémunération sert à payer mes CS, uniquement.

Pour le choix des écritures et la finalité de mon revenu à déclarer, ainsi que ce qui sert de base à l'administration pour calculer mes cs, la finalité est la même : soit c'est rémunération, mais comme égale aux cs, ça fait 0 de rémunération et x de cs. Soit c'est directement x de cs, 0 de rémunération.
C'est pour ça que je dis que ce n'est que comptable.

J'avais passé toutes mes cs en 2 temps : D 646 C un compte tiers, puis D compte tiers C paiement.
En fait je pense qu'on peut faire directement D 646 C paiement.
(note : je mentionne uniquement 646 car lorsqu'il n'y a pas de rémunération, il n'y a pas de csg, pas de formation etc, excepté la 1er année).

Que ce soit rémunération ou cs, l'incidence fiscale est également la même : le résultat est diminué du même montant.

Cas spécifique (temporaire pour ces premières années d’activité). En réalité, la société ne paie rien, je l'ai paie moi-même. Donc, normalement je n'ai pas d'écriture à passer sauf que j'ai envie de les déduire car ça serait bête de ne pas le faire. Donc pour cela j'ai 2 possibilités : soit en considérant que la société paie les cs et je lui prête de l'argent pour ça, soit, je m'avance ma rémunération pour payer mes cs.

C'est juste ?

Chez moi c'est donc D646 C compte tiers puis D compte tiers C 455.
Quand je vais vider 455, j'ai toujours le choix entre utiliser le compte de rémunération, ou D 455 C 512, tout simplement.

En fait, contrairement à ce que je disais hier, la finalité reste toujours la même, car ce n'est pas tout le solde de 455 qui a servi aux paiements des cs qui serait considéré comme une seule rémunération, mais qu'en fait il s'agit de plusieurs années de rémunération, donc de plusieurs montants trop faibles pour générer des cs dessus.

Toutefois, il y a 2 possibilités de vider ce compte.

Je pense qu'en effet, il n'est pas très courant de s'avancer sa rémunération ou payer ces cs sois-même mais les passer quand même en compta via le 455, mais tout ça est plausible légalement et comptablement.

Cordialement

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 28/10/2012 14:02 par Hapyfree
Bonjour,

Xynezia : :), y avait rien à la TV vendredi soir ;)

Oui, c'est juste :
- si vous les payez par le compte perso et que vous souhaitez les déduire du résultat fiscal, constater par le D du 646 et par le C du 4551
- si vous les payez par la banque de la société, effectivement, vous les passez au D du 646xxx directement par la banque

Le tout c'est de na pas avoir de compte courant débiteur : quand vous dite que le "455 est vide" c'est qu'il n'est plus créditeur et ne permet plus à l'associé de prélever de l'argent sauf à lui constater une rémunération en sa qualité de gérant.

Citation
cs = cotisation sociales
Oui EURL à IS détenue à 100%

Mon cas est un peu spécial car je ne me verse pas de rémunération, ou alors, selon ce qu'on considère, ma rémunération sert à payer mes CS, uniquement.


Donc vous êtes dans un système où le dirigeant paie ses cotisions à titre perso. Effectivement, soit vous avez un compte courant créditeur sur lequel vous pouvez imputer au débit le versement des cotisations, soit vous êtes obligez de le passer en rémunération pour éviter le compte courant débiteur.

L'autre solution, c'est de faire prendre en charge les cotisations par la société (décision à retranscrire sur un PV d'assemblée) : ainsi seul le montant des cotisations non déductibles aurons pour incidence de générer des cotisations au delà du minimum annuel (ex:CRDS et CSG non déductible).

Si vous versez 5.000 ¤ de cotisation et vous n'avez pas touché de rémunération au cours des deux dernières années, c'est que vous devez être en forfait 2ème année d'activité au vu du montant indiqué.

Il faut savoir que vous pouvez moduler vos cotisations et donc demander à la RSI de diminuer les acomptes afin d'éviter de décaisser cet argent et de vous faire rembourser en partie cette somme ultérieurement. Sachez qu'avec un revenu à zéro les cotisations minimum à l'année s'élève entre 1.200¤ et 1.500 ¤ à l'année.

Allez sur le site de la RSI et activez votre compte RSI, puis vous pourrez moduler les comptes en déclarant un revenu provisoire et suivre au mieux les appels. La RSI prend en compte les modifications télé-déclarées sous 48 heures. Vous pouvez également en faire la demande sur papier libre.

Afin de bien comprendre :
Peut importe la clôture, à l'IS, les calcul RSI se font sur l'année civil :

Vous payez des acomptes sur le revenu N, du 01/01/N au 31/10/N, puis les mois de novembre et décembre N sont réservés aux régularisations des revenus N-1 déclarés en 05/N.
Entre 01/01/N et 31/10/N, la RSI n'a pas de revenus en base (création en N-1) vous êtes appelé sur un forfait début d'activité, en gros la RSI considère que vos revenus N équivalent à (approx) 9.500 ¤/an et donc vous appel dessus soit approx 4.300 ¤ de cotisation. Mais si vos revenus sont nuls, vous pouvez leur indiquer pour baisse les appels.

L'intérêt d'être à l'IS c'est que vous pouvez maitriser votre fiscalités personnelles et la base RSI puisque vous fixez vous même votre rémunération. Donc n'hésitez pas à utiliser la modulation des revenus pour éviter de payer d'avance des cotisations surtout si votre entreprise n'a pas la trésorerie.

Éléments à savoir :
- d'une part , il y a une limite à la modulation, il ne faut pas abaisser de plus d'1/3 votre rémunération réelle au risque de se voir réclamer 10% de majoration lors de la régularisation des revenus réels.
- d'autre part, il faut agir rapidement et pas trop tard dans l'année car vous aurez déjà payer une grosse partie des acomptes.

Si vous avez une expert comptable, il doit être capable de vous orienter et de vous calculer vos cotisations à verser sur 2 années, voir plus en fonction des revenus prévisionnels, n'hésitez pas à le consulter.

Espérant avoir répondu à vos interrogations,

Cordialement,

--------------------
HapyFree :)On embauche ! > me contacter en MP pour la région Champagne-Ardenne > http://urlz.fr/60Eq (comptable expérimenté(e)) & http://urlz.fr/60Es (assistant(e) juridique)Si ma réponse vous satisfait n'oubliez pas de voter "pour", à défaut je m'engage à essayer !!!
merci ;)[DSCG/DCSG, DESS CCA IAE Dijon...DEC]
Modérateur Compta Online

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 29/10/2012 11:25 par Createur1
Bonjour,

tout d'abord, pardon, je n'avais pas vu votre réponse Xynezia.

Je commence le 4ème exercice, d'un point de vue des CS, je suis en rythme de croisière comme on dit, depuis déjà 1 an (4ème année au niveau des cs).

Quand je parle de 5000¤, c'est sur plusieurs années, mais il s'agit d'un exemple dont les montants sont trop faibles pour qu'ils représentent une importance dans ce sujet. Je paie des cs minimales.

Quand je dis passer les cs en 455, ce n'est pas que la société me prête de l'argent, mais l'inverse. Donc il ne risque pas d'être débiteur dans ce sens là. A moins que je vide le 455 une fois que la société me rembourse et cela plus que ce que je lui ai prêté.

Quand je dis vider le compte, c'est donc une fois que la société me rembourse cette argent.

Je précise à nouveau, que, quoi qu'il en soit, tout ce sujet relève de la discussion comptable, car au final, que je fasse l'une ou l'autre des méthodes que j'expose, la finalité reste la même sur les 3 points que le paiement des cs influe : même cs, même revenu personnel déclarer et même déduction du résultat.

Avez-vous compris ce que je faisais et pourquoi je le faisais par ailleurs ?

Mes écritures correspondent à des paiements de CS fait par la société.

Mais je les ai payé depuis mon compte personnel.

Pour les écritures, il y a alors 2 choix :

-comptabiliser cette avance comme une avance de rémunération (je m'avance ma propre rémunération, du moins, ce qui le deviendra comme tel une fois le débit de 455 effectué)

-comptabiliser ça comme une simple écriture d'avance faite à la société (beaucoup de gérant d'eurl font passer les cs par la société comme pour un exploitant individuel. Du coup, que je passe les cs en 455 parce que j'ai temporairement payé les cs que la société aurait payé, ça se tient aussi).

En fait j'avais dit en préalable ne par refaire de ce sujet la question du choix des écritures des cs mais on y revient forcément. Car, que ce soit au moment de constater la charge au moment où les cs sont payées, ou, que ce soit au moment de vider le compte 455 des montant prêtés à la société, tout ça c'est la même question : cs payées par la société mais payées en réalité par le gérant, cela de façon temporaire pour soulager la société et bénéficier d'une déductibilité du résultat, c'est une avance de rémunération ou une simple avance de fond ?

Au final, je répète que ça ne changerait rien, à part le choix des écriture, mais je me pose la question.

Moi j'étais parti pour faire D455 C512 tout simplement lorsque la société me remboursera ces sommes.
En compte j'aurais eu les écritures de comptabilisation de cs suivantes :
D646 C compte tiers, D compte tiers C455.
puis D455 C512

Cordialement

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 29/10/2012 22:07 par Hapyfree
Bonjour,

Vous vous prenez bien la tête pour pas grand chose... quel est votre question au juste ?

Cordialement,

--------------------
HapyFree :)On embauche ! > me contacter en MP pour la région Champagne-Ardenne > http://urlz.fr/60Eq (comptable expérimenté(e)) & http://urlz.fr/60Es (assistant(e) juridique)Si ma réponse vous satisfait n'oubliez pas de voter "pour", à défaut je m'engage à essayer !!!
merci ;)[DSCG/DCSG, DESS CCA IAE Dijon...DEC]
Modérateur Compta Online

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 29/10/2012 22:19 par Xynezia
Bonsoir,

j'avoue que vous avez l'air de bien vous compliquer les choses.

Cordialement

--------------------
Tom

Re: Solder des cs initialement passées en 455 = rémunération ou avance ?

Ecrit le : 30/10/2012 11:06 par Createur1
Bonjour,

je résume.

Je n'ai pas de rémunération, ou, ma rémunération est égale aux paiements des CS, ça dépend comment on voit les choses.

Dans ma compta cela dit, le paiement des cs ne passe pas par une rémunération.

Je veux bénéficier de la déductibilité des cs sur le résultat.

Je paie mes cs depuis mon compte perso.

Mes écritures sont et on été :

D646 C compte tiers puis D compte tiers C455.

J'ai un solde créditeur en D455 du montant (notamment) des paiements de cs :

Bien que cela ne change rien sur la base des cs, le revenu, et la déduction du résultat, comment solderiez-vous le 455 ?

D455 C512 ou par une écriture de rémunération (je ne sais pas trop ce qu'elle serait, je ne m'y suis pas penché).

Explication des 2 cas :

Le 1er :
D455 C512 va dans la logique de : la société paie les cs comme une EI (cad pas comme un complétement de rémunération), la société ne pouvez les payer, l'associé à prêté les sommes correspondantes. Comme pour n'importe qu'elle avance, on débite le compte courant par le crédit du compte 512 au moment du remboursement.

Le 2ème :
Les montants avancés à la société n'étaient pas une simple avance d'argent, mais une avance d'une rémunération, au moment de solder 455, on passe alors les écritures de rémunération.

Mais ce cas 2 est complément stupide non ? car ça cumule x année de rémunération, donc au final, selon le montant, ça créer des cs sur cette rémunération. (vu que les cs de chaque année se cumulent sur une seule écriture de rémunération).

En espérant avoir été plus clair (pas facile de faire simple pour cette question).

ps : m'a question n'est pas de savoir comment on passe une écriture de rémunération, mais comment on traite ce cas ci. Je conviens que j'ai cumulé certaine spécificités qui rend le cas par certain côté assez singulier.

Cordialement
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
Revue Fiduciaire