Bonjour,

Mise en situation : un salarié avec un horaire conventionnel de 169h/mois soit 151.67+17.33 (heures supplémentaires structurelles mensualisées) est payé 2 200 € soit comme suit :

151.67h*11,5385€ = 1750.05 €

17.33h*11.5385€*1.25 = 249.95 €

Prime forfaitaire = 200€

1 ère question : SMIC sans absence (MISE EN BOUCHE) :

Comment calculer le SMIC Fillon (2013) ?

H1 : 169*9.43= 1593.67€

H2 : 151.67*9.43 + (17.33*9.43)= 1593.67 €

Effectivement, à première vue les deux méthodes semblent identiques...

Sur le site de l’URSSAF qu’on mentionne temps complet 35 h + on rajoute 17.33 dans le nombre d’HS ou si on mentionne temps complet = 39 h on a le même résulta soit 163.90€ de réduction Fillon.

2ème question : Smic avec absence :

Comment calculer le SMIC Fillon (2013) ?

Le salarié est absent 1 semaine durant le mois et effectue 10h supplémentaires lors d’une autre semaine. Dés lors le salaire brut ce décompose comme suit :

151.67h*11,5385€ = 1750.05 €

17.33h*11.5385€*1.25 = 249.95 €

Prime forfaitaire = 200€

Abs sans solde 1 semaine = 35*11.5385 = -403.85 €

Abs sans solde (HS structurelles) = 4*11.5385*1.25 = -57.69 €

HS 25% (HS non structurelles)= 10*11.5385*1.25 = 144.23 €

Total brut = 1 882.69€

Calcul du Smic Fillon

H1’ : 1593,675(smic 39h)*(1882,69-200)/(2344,23-200)+10*9,43 = 1344.937

H2’ : =1430.25(smic 35h)*(1882.69-200)/(2344.23-200) + (17.33-4+10)*9.43 = 1342.39

Certes il n’y a pas beaucoup de différence entre les deux montants mais multiplié par X mois & par X salariés ca peut être significatif..

Sur le site de l’urssaf :

H1’ : Si on mentionne temps complet 39h et 10 heures supplémentaires, l’urssaf retient un SMIC à 1 344.937 avec une réduction Fillon de 126.14 €

H2’ : Si on mentionne temps complet 35h et 23.33 heures supplémentaires, l’urssaf retient un SMIC à 1 342.39 avec une réduction Fillon de 124.26 € soit une différence de 1.88€

Avez-vous des pistes, des textes réglementaire à fournir ou des décisions de contrôle URSSAF au fond de votre hotte?

Merci d'avance et bon courage pour cette période.