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Signature des timbres ?

2 réponses
4 301 lectures
Ecrit le : 13/03/2009 21:52 par Mindy
Bonjour,

j'aurais aimé savoir s'il faut signer l'ensemble des timbres fiscaux à coller sur la feuille d'inscription, où bien si la signature de la feuille en elle même suffit.

Cordialement.

Re: Signature des timbres ?

Ecrit le : 13/03/2009 22:20 par Claudusaix
Bonsoir,

Je ne sais pas dans quelle académie, vous êtes mais si vous avez consulté le site de l'académie de Poitiers, je pense que vous auriez lu ceci :

Citation
Le candidat apposera, dans le cadre réservé à cet effet sur la confirmation d'inscription, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Les timbres fiscaux seront oblitérés individuellement par la signature du candidat.


Je pense que ceci répond à votre question.

Bonne chance pour le DCG,

Cordialement,

--------------------
Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Signature des timbres ?

Ecrit le : 14/03/2009 12:12 par Libelul
Bonjour,

avant de poster ton message tu aurai du regarder le post d'une autre personne qui a posé la même question que toi il y a environ une semaine

Cordialement
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