Bonjour KAYZHA,
La déductibilité des dépenses engagées à la suite d'un voyage de stimulation du résultat imposable d'une SARL a fait l'objet d'une question au DEC quatrième dossier de la session de mai 2013. Par ricochet, vous déduirez la possibilité de récupérer la TVA liée à cette charge enregistrée dans les frais généraux de votre client.
Je vous joins l'extrait du corrigé que vous pouvez trouvez sur le site.
Bonne réception.
3.3. Voyages de stimulation.
Les frais de réception incorporent un voyage de stimulation récompensant l’équipe commerciale pour avoir atteint ses objectifs.
Ces frais sont correctement comptabilisés.
Les frais exposés pour les voyages de stimulation offerts à l’ensemble de l’équipe commerciale sont déductibles des résultats imposables à condition que le voyage récompense la performance des commerciaux et a pour objectif dans un cadre en partie « touristique », de contribuer au développement de l'esprit d'entreprise des salariés de la société qui exerce son activité dans le domaine du BTP un secteur très concurrentiel et subissant la crise de plein fouet
Cette déduction s’étend également aux frais exposés pour les conjoints accompagnateurs pour autant que l’intérêt de l’entreprise le justifie, et pour autant que l’entreprise soit à même de justifier de la qualité d’accompagnateur des personnes en question. On justifie cette prise en charge car s’il est permis à chaque salarié d’être accompagné, la société s'assure de la présence de la majeure partie de ses salariés et renforce ainsi la fidélisation et la cohésion de ceux-ci[1]
Les frais exposés dans le cadre du voyage de stimulation constituent une charge déductible pour la SAS DETAIN.
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