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Sdf scm et bnc

3 réponses
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Ecrit le : 02/09/2009 15:30 par Paul31
Bonjour,

J'ai un ami qui est pédiatre (BNC) et associé dans une SCM et dans une SDF.
Jusqu'alors la SDF lui versée un montant tous les mois et lui reversait une somme tous les mois à la SCM.

Doit-il continuer comme celà ou est-il possible que la SDF verse directement une somme à la SCM ?

Merci pour lui.

Re: Sdf scm et bnc

Ecrit le : 03/09/2009 10:49 par Jeff84
Bonjour,

J'ai dans mon portefeuille une SDF de BNC, mais sans SCM (tout est regroupé dans la SDF, il est vrai que la valeur du matériel est relativement faible). Je ne vois quel problème pourrait poser un versement direct. Il s'agit simplement d'une question de commodité, puisque la finalité est la même.

Cordialement,

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SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable

Re: Sdf scm et bnc

Ecrit le : 03/09/2009 10:54 par Paul31
Merci de votre réponse.
Après en avoir parlé avec lui, le problème ne serait-il pas que les seuls associés de la SCM sont les BNC individuels et non pas la SDF.
A ce titre, la SCM peut-elle recevoir des sommes d'une structure qui n'est pas associée en son sein mais seulement par les BNC interposés ?
Cdlt

Re: Sdf scm et bnc

Ecrit le : 03/09/2009 11:27 par Jeff84
La SDF n'a par définition pas de personnalité juridique : ses associés sont donc parties à toutes les opérations qu'elle réalise. Il y a donc bien un versement direct.

Du point de vue juridique, il n'y a que les associés et la SCM.

C'est du moins mon raisonnement. Peut-être que quelqu'un qui a une meilleure expérience des SCM pourra le compléter ou l'infirmer.

Cordialement,

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SFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable
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