Amical bonsoir a tous et a toutes ...
Le titre parle de lui meme ... C'est loin d'etre des choses qu'on pratique tous les matins quand meme ...
C'est pourquoi j'ai besoin des lumieres de certains d'entre vous qui maitrisent certainement le sujet bien plus que moi ...
Je plante rapidement le decor ... La societe A va ceder a la societe B la totalité d'une branche de son activité ... Et ce le 30 juin de l'année prochaine avec un effet retroactif au 1er janvier ... Dans le meme temps, pendant la periode intercalaire, la societe B prendra en location gerance l'activité de la societe A ...
Si j'ai bien tout compris ... Au 1er janvier, la societe B va vendre a ses clients, et acheter chez ses fournisseurs et verser une redevance a la societe A pour cela ...
Dans la societe A, les reglements fournisseurs et clients concernant la future societe B, seront enregistrées chez A et rendus a B au 30 juin avec effet retroactif ...
Questions complementaires .. Ou du moins, 2 questions pour commencer la reflexon ...
1 / Les contrats de travail des salariés sont transferes vers B ... au 1er janvier avec la location gerance ? ou ... le 30 juin avec effet retro ??
2 / Et le stock dans tout cela ? Les discours different a ce sujet : juristes, fiscalistes et comptables semblent avoir des opinions differentes ... Le stock doit faire partie de l'APA et ne peut donc etre ceder avant le 30 juin avec effet retro au 1er janvier ... Le stock peut ne pas etre inclus dans l'APA et doit etre ceder au 010116 ... Moi, j'suis perdu j'avoue ...
SOS d'un comptable en detresse ! ...
Merci d'avance a ceux et celles qui pourront m'aider, me conseiller a ce sujet ! ...
Cordialement