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Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

7 réponses
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Ecrit le : 07/02/2007 19:42 par Nasdack
Bonsoir,

Une petite question concernant l'intérêt d'une SCI qui serait soumis à l'IS plutôt qu'à l'IR.

Dans une SCI soumis à l'IS, nous avons le droit de déduire les dotations (contrairement à la SCI soumis à l'IR).

De plus, le bénéfice sera soumis au 15% habituel. Lors de la distribution de devidende, abattement du montant (normalement) et 27% de prélèvement dessus.

Concernant la SCI IR, taxation en fonction des tranches d'imposition, + 11%

Pour que cela soit interessant, il faudrait que la tranche d'imposition personnel soit à +20% ? (hors benefice de la dotation aux amortissements)

J'espère avoir été clair dans mon sujet

Merci

Cordialement,

Nasdack

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Nasdack

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 08/02/2007 18:49 par Jagny
Bonjour,

je suis d'accord avec ton analyse. Bien sûr le taux de 15% pourra être de 33.33%.

Je crois que nous avons déjà parler du sujet ensemble, isn't it ?

Je suis moins aussi très interessé par ce point.
Il reste bien sûr le problème de la sortie du bien immobilier avec une imposition sur les PV massue. Mais comment y échapper ? (sauf peut-être par le décès et la succession - mais là je ne maîtrise pas).
A+
Christophe

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Jagny Expert Comptable en cabinet

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 09/02/2007 08:36 par Nasdack
Citation : Jagny @ 08.02.2007 à 18:50
Nasdak,

Tu fais ton mémoire sur le sujet ?

Christophe

On a eu quelques echanges, mais je ne pense pas que c'etait sur les SCI.

Sinon, ce n'est pas mon sujet de memoire, mais un rapport (transformation d'une SCI soumise à l'IR en une SCI soumise à l'IS)

Concernant, la plus value, j'ai fait une petite simulation, si on est imposé à l'IR, sur une tranche à 20%, l'intérêt est sur le "report d'imposition" via les dotations.

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Nasdack

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 11/05/2007 15:44 par Emmanuel
Bonjour,

Lors de mon rapport de DESCF sur le crétion d'une SCI, j'avais biensûr traité du choix du régime fiscal.

Et au final il s'était avéré qu'une des solutions pour éviter une imposition énorme à la sortie à l'IS était de vendre les parts de la SCI et non l'immeuble. (il faut alors trouver un acheteur ce qui ne se fera pas au même prix)

Mais en tout cas, il me semble important de traiter de cette possibilité

Emmanuel

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 12/05/2007 00:31 par Jca06
Bonjour,

Je me souviens vaguement d'une notion de société à prépondérance immobilière si la valeur était représentée à plus de 50 % par des biens immobiliers...

Peut-être que ça parle à quelqu'un...

Sinon, sur le principe, la valeur des parts devrait tenir compte de l'IS différé théorique, et je ne sais pas quel argument pourrait changer le calcul...

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 12/05/2007 10:11 par Debitcredit
Bonjour,

Dans une SCI à l'IS, le calcul lors d'une cession des parts est assez simple :
Plus-value = Prix de cession des parts - Prix d'acquisition des parts
Impôt = Plus-value x (16% + 11%)

Un associé perçoit alors : Prix de cession des parts - Impôt + Compte-Courant

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 14/05/2007 11:05 par Shingouz
Citation : Jagny @ 11.05.2007 à 15:22
Ciao Nasdack,

Sur le sujet SCI à IR/IS je te conseille le bouquin de Pascel DENOS "Optimiser votre investissement immobilier".
Le bouquin est récent et Pascal est exhaustif.
Il a été mon prof à l'INTEC. C'est un pédagogue né.

A bientôt.

PS: je suis à la recherche d'idée pour mes rapports semestriels.
Tu peux me contacter à l'adresse suivante : christophe[arobase]montazeaud.fr

Je conseil aussi ce livre ! J'ai créé une SCI soumise à l'IS grâce à ce monsieur à qui l'on peut envoyer des questions (son mail est à la fin du livre). Il m'a toujours répondu.

Re: Sci à l'is, sci à l'ir avantage incovénient?

Ecrit le : 17/05/2011 10:58 par Aziz57
Message édité le 17/05/2011 13:40 par Icovellauna
Bonjour nasdak je suis stagiaire dans un cabinet comptable je dois effectuer comme tous les stagiaire un memoire a la fin de mon stage. J'ai choisi de prendre le theme de la SCI. Le probleme etant que je ne sais pas qu'elle problematique posèe. Si jamais tu a conserver ton rapport je pourrais t'envoyer mon mail perso.
PS: si jamais quelqu'un d'autre que nasdak pourrait m'aider sa serait avec plaisir merci.

Cordialement

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