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Saisies écritures pour formation prise en charge par OPCA

2 réponses
1 980 lectures
Ecrit le : 10/03/2017 17:29 par Riposteverte

Bonjour,

Je ne suis pas sur de comprendre le comprendre toutes les écritures à passer pour une formation que réalise un salarié. Pourriez vous m'aidez en détaillant tous les stades pour une PME de moins de 10 salariés qui envoie en formation un de ses salarié sachant qu'il y a de la TVA partout.


1. Inscription du salarié à la formation
2. Mon entreprise demande à l'OPCA la prise en charge
3. OPCA envoie un accord de prise en charge
4. Le salarié part en formation et mon entreprise reçoit la facture de l'organisme
5. Mon entreprise paie la facture à l'organisme
6. Mon entreprise fait une facture à l'OPCA
7. L'OPCA paie la formation (avec une variante, le paiement arrive en N+1)

Merci d'avance

Valéry

Re: Saisies écritures pour formation prise en charge par OPCA

Ecrit le : 13/03/2017 10:02 par Elo44

Bonjour,

Je vous propose les écritures suivantes :

1. Inscription du salarié à la formation
2. Mon entreprise demande à l'OPCA la prise en charge
3. OPCA envoie un accord de prise en charge
4. Le salarié part en formation et mon entreprise reçoit la facture de l'organisme

Étant donné que c'est votre entreprise qui paye la facture, vous l'enregistrez ainsi :

EN JOURNAL D'ACHAT :
401 (compte de tiers ORGANISME DE FORMATION) : cout TTC de la facture de formation au crédit
628 (compte de charge) : cout HT de la facture de formation (si vous déduisez la TVA) au débit
445 (compte de TVA déductible ou en attente déductible selon votre régime de TVA) : cout TVA au débit


5. Mon entreprise paie la facture à l'organisme

EN JOURNAL DE BANQUE :
401 (compte de tiers ORGANISME DE FORMATION) : cout TTC de la facture de formation au débit
512 (compte de trésorerie) : cout TTC de la facture de formation au crédit

-> Votre compte de tiers fournisseur est ainsi soldé.


6. Mon entreprise fait une facture à l'OPCA

EN JOURNAL DE VENTE (ou OD) :
411 (compte de tiers OPCA) : cout TTC de la facture de formation au débit
791 (compte de transfert de charges) : cout HT de la facture de formation (si vous collectez la TVA) au crédit
445 (compte de TVA collectée ou en attente collectée selon votre régime de TVA) : cout TVA au crédit


7. L'OPCA paie la formation (avec une variante, le paiement arrive en N+1)

EN JOURNAL DE BANQUE au moment du règlement (N+1) :
411 (compte de tiers OPCA) : cout TTC de la facture de formation au crédit
512 (compte de trésorerie) : cout TTC de la facture au débit

-> Votre compte de tiers client est ainsi soldé sur l'année N+1

Attendez d'avoir d'autres réponses pour savoir si il y a des variantes possibles.

Bon courage dans vos saisies,

Bien cordialement,



--------------------
Elodie

Re: Saisies écritures pour formation prise en charge par OPCA

Ecrit le : 13/03/2017 22:33 par Riposteverte

Bonjour Elodie,

A voir si d'autres propositions arrivent mais votre déroulement me semble très bien.

Merci

Valéry

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