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Rsi - régime social des indépendants

8 réponses
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Ecrit le : 05/02/2008 09:16 par Asiatica
Bonjour,

Quelqu'un peut il m'expliquer le principe du régime Social des Indépendants.

Je reprend le dossier du gérant de ma société qui ne comprend rien, et moi non plus je vous avouerai.

A quoi cotise t'on ?
A quel taux ?
Sur quel base, sachant le gérant est non salarié et n'a pas de revenus et qu'il cotise déjà via une autre société dans laquelle il est PDG ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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Jamais de problèmes, que des soluss' !!!

Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 10:12 par Nikel94
La RSI pour artisans commercants vont regrouper les cotisations URSSAf, Retraite et maladie... C'est à dire qu'au lieu de recevoir 3 feuilles de cotisations de chacunes des entités vous n'en recevrez qu'une seule.

Cela s'appilcation ne se fait pas pour les professions liberales

Mais par contre elle se fait pour les activités mixtes (libérales + commercants)

Debut janvier vous avez du recevoir une feuille recapitulative de vos cotisations 2008 avec l'etalement de votre 4T07 Urssaf?

Apres pour les taux rapprocher vous de votre RSI mais c'est res compliquer de les joindre

Cordialement

Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 10:26 par Asiatica
Si je comprend bien, l'activité mixte = pluriactivité ?

Je ne fais pas la différence entre pluriactivité et cumul d'activité ? (Sauf si pluriactivité = activité mixte = libérale+commerçant).

Pour compliquer les choses, comme c'est mon gérant qui reçoit tous les docs chez lui directement, je ne suis pas sure qu'il me transmet toutes les informations...

Sachant qu'il cotise déjà au titre de PDG avec son autre société, doit il encore cotiser pour la société où il est gérant non salarié ?

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Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 11:33 par Nikel94
En fait en fonction des differentes acivites de votre patron...Il peut etre par exemple commercant avec la gérance d'une boutique de vetement et également profession liberale s'il est dentiste ou expert comptable....
Donc plusieurs activités : il y a regroupement à la RSI

S'il est gérant non salarié il doit cotiser...Mais il ne dois pas cotiser sur les 2 RSI commercants+liberale
Faites bien attention parcque la communication entre les différents services est quasi nulle.
Vous ne devais avoir qu'une seule feuille du RSI sinon il y a un problème..
Cordialement

Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 14:22 par Asiatica
Merci pour vos réponses.

J'ai joint le RSI pour avoir plus d'explications mais eux memes sont perdus dans le dossier. Ils ne comprennent pas ce que mon patron doit payer, sachant qu'il exerce une activité salarié dans une société A et qu'il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la meme activité (commerçant)...

Je suis perdue... je vais essayer de joindre la CCI pour plus de détails.

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Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 18:25 par Marcus66
Bonsoir Asiatica,

Les cotisations du RSI sont calculées d'après la Déclaration Commune de Revenus du travailleur non salariés.

Si le TNS tire des revenus de plusieurs sociétés, il est possible de ne "domicilier " les prélèvements que sur un seul compte bancaire.

C'est plus simple pour suivre les prélèvements, mais il convient ensuite de répartir les cotisations au moment de la révision en retenant une clé de répartition adéquate.

(temps passé, montant de rémunération prélevé...)

C'est ce que je vais faire pour un nouveau client qui a 5 sociétés.

Je ne sais pas ce que cela vaut en cas de controle, mais au moins, c'est réparti.

Cordialement,

Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/02/2008 19:59 par Jipe
Citation : Asiatica @ 05.02.2008 à 14:22
Merci pour vos réponses.

J'ai joint le RSI pour avoir plus d'explications mais eux memes sont perdus dans le dossier. Ils ne comprennent pas ce que mon patron doit payer, sachant qu'il exerce une activité salarié dans une société A et qu'il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la meme activité (commerçant)...

Je suis perdue... je vais essayer de joindre la CCI pour plus de détails.

Bonsoir,

Vous dites : "il est gérant majoritaire non rémunéré dans une société B, ayant la même activité (commerçant)..."

==> à mon avis, si votre patron est gérant majoritaire NON rémunéré : il ne doit payer aucune cotisation au RSI !

cordialement

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Jipé

Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 07/02/2008 10:03 par Asiatica
Bonjour à tous, et merci pour vos réponses.

En conclusion et a priori, avec le RSI, je ne dois payer que la retraite 'qui regroupe retraite de base, complémentaire, invalidité et décès) qui se calcule sur une base minimum forfaitaire étant donné qu'il n'a pas de revenus.

Concernant la maladie, il est affilié chez RSI mais n'est pas prestataire car il il reçoit les prestations au titre du régime général avec son autre société.

Enfin, pour les allocations familiales, il y a une éxonération (selon un plancher minimum de revenus) à partir de la 3ème année.

Je donne ces précisions dans le cas où cela pourrait aider quelqu'un un jour.

Bonne journée à tous.

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Re: Rsi - régime social des indépendants

Ecrit le : 05/04/2012 00:15 par Sandra Schmidt
Bonjour à tous,

Le RSI vient de mettre en place un simulateur pour le calcul des cotisations des indépendants.

Lien vers le simulateur

Le simulateur calcule :

  • Les cotisations en début d’activité

  • Les cotisations en début d’activité avec application d’une exonération ACCRE ou salarié créateur

  • Les cotisations hors début d’activité (soit à compter de la troisième année d’activité).


Cordialement

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