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RSI radiation et calcul des cotisations

3 réponses
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Ecrit le : 19/03/2016 19:44 par N2al

Bonsoir à  tous 

Après des années de galère ' j'ai arrêté mon activité en 2014 et vendu mon matériel. En 2014'mon CA fut zéro à part la vente du matériel. J'ai déposé mes comptes IR En raison des déficits antérieurs le résultat déficitaire est 59 187 euros.

Sur le cerfa2033B En 270 20621 euros en 310 9245 euros idem en 352 j'ai payé  684 euros d'acompte de cotisation RSI

Aujourd'hui 'je suis au RSA . Le Rsi vient de me bloquer mon compte bancaire et ils me réclament 10000 euros. 

J'aimerais savoir comment se calcule les cotisations car je trouve cela très bizarre.

Si quelqu'un peut m'indiquer qu'elle est la base qu'ils prennent en compte.

Merci à tous et bonne soirée 

Re: RSI radiation et calcul des cotisations

Ecrit le : 20/03/2016 08:10 par Debitcredit

Bonjour,

Dans tous les cas vous avez des cotisations minimales à verser, même avec des pertes.
Tous les éléments de calcul sont disponibles sur leur site : c'est à peu près la seule chose qui soit pratique avec le RSI.

La vraie difficulté avec cet organisme consiste à trouver un interlocuteur qui sache de quoi il parle.
Leur mode de fonctionnement particulièrement rigide est peu habitué à la communication et à la réactivité, ce qui rend les échanges lents, compliqués et irritants.
Ils ont parfaitement capables de régler les problèmes mais toujours à leur rythme, quels que soient les dommages collatéraux et sans jamais un mot d'excuse.

Bon courage,

Re: RSI radiation et calcul des cotisations

Ecrit le : 20/03/2016 10:09 par N2al

bonjour,

Merci de votre réponse et pou vos encouragements.

Au regad de certains messages, le dialogue entre le RSI et leurs usagers  est très difficile.

Vu votre niveau de connaissances, je me pemets de vous demander si vous pouvez m'indique si c'est le CA ou le résultat de l'execice que l'on indique lors de la simulation des cotisations sociales.

Je n'ai pas trouvé l'information dans le simulateur.

Je vous remercie et vous souhaite un excellent dimanche.

Cordialement,  

Re: RSI radiation et calcul des cotisations

Ecrit le : 21/03/2016 10:17 par Mozo

Bonjour,

Vous êtes au réel,  c'est le bénéfice qui doit être déclaré.

pour la base qui sert à calculer les cotisations sociales, le bénéfice est majoré de 25% sauf pour les entrepreneurs qui sont adhérents à un centre de gestion.

La somme réclamée par le RSI il faudrait chercher connaitre le détail, n'y a t-il pas une régularisation de plusieurs années ?

Avez-vous bien effectué la déclaration de revenu 2013 sur la base du bénéfice de l'année 2013 et la déclaration de revenu 2014 sur la base de revenu de l'année 2014.

Si vous n'aviez pas fait ces déclarations le RSI vous êtes taxé d'office, il faudrait donc les établir.

Cordialement

Christian



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