IGEFI

Rsi et changement de chef d'entreprise entre conjoints

1 réponse
1 688 lectures
Ecrit le : 04/12/2011 16:05 par Sebgue
Bonjour,

Sur un de mes dossiers, il y a eu un changement de chef d'entreprise entre conjoints le 01/01/2008 de M. vers Mme.
Les dettes RSI de M. figurent toujours au bilan au 31/10/10 (6000¤), je suis en train de faire le bilan 2011 et selon le RSI le compte de M. est à jour de ses cotisations alors qu'il n'y a eu aucun règlement, ni perso, ni pro.

Ma question est de savoir comment je traite cela :
- je laisse la dette en 431 encore un peu (avec le RSI on sait jamais...) ?
- je la solde par un produit exceptionnel ? si oui, ce produit est-il à déduire du résultat comptable pour calculer les cotisations TNS de 2011 ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Re: Rsi et changement de chef d'entreprise entre conjoints

Ecrit le : 05/12/2011 09:46 par Jeff84
Bonjour,

Certainement la première solution. Il est très rare que les "conseillers" du RSI sachent ce qui est dû. Cette année, j'ai eu des régularisations de sommes datant de trois ans sur plusieurs dossiers (qui heureusement étaient provisionnées), et sur un dossier, j'ai même eu CINQ (oui, cinq) appels de régularisation 2010 différents, sans que je dépose la moindre rectificative...

Si vous passez finalement un produit, il n'est à déduire que si vous avez réintégré les charges correspondantes antérieurement (normalement, non).

Cordialement,

--------------------
Modérateur Compta OnlineSFEC DE PROVENCE, 84000 AVIGNONCabinet d'expertise comptable
Twitter   Facebook   Linkedin

Pour poster un nouveau message, vous devez vous enregistrer en tant que membre ou vous connecter à votre compte.
L'inscription est rapide et gratuite !

Inscription nouveau membre   Connexion

Perte de nom d'utilisateur   Perte de mot passe
RECEIPT BANK