KPMG

Rétrocession d'honoraires et tva

4 réponses
19 042 lectures
Ecrit le : 15/03/2007 14:32 par Formation
Bonjour
Voici un cas qui me pose un problème mais peut-être est-ce simple ?

Un prestataire A est payé par un client à hauteur de 10.000E.
A est assujettit à la TVA (BNC en régime controlé payant laTVA).
A doit rétrocèder ces honoraires à un autre prestataire B qui l'a remplacé.
Or B n'est pas assujetti à la TVA (BNC régime déclaratif spécial).

Que dois reverser A à B ?
La somme qu'il a reçu du client à savoir 10.000E qu'il déduira en totalité du son CA ?
La somme moins 19,6% à savoir 10.000E - ((10.000 x 19,6)/100) = 8040E car A est assujetti à la TVA ?

Merci

Re: Rétrocession d'honoraires et tva

Ecrit le : 22/03/2007 13:35 par Terenceetphilippe
Cette question m'interesse aussi. Quelqu'un pourait-il nous renseigner ?

Re: Rétrocession d'honoraires et tva

Ecrit le : 22/03/2007 13:50 par Shrek_master
Personnellement, (c'est que mon avis), que B soit soumis à TVA ou pas ce n'est pas mon problème. Si A a été facturé avec la tva, les honoraires rétrocédés doivent contenir la TVA surtout si A y est soumis. Par comparaison, vous n'allez défalqué la tva parce que votre client est un particulier.

Cordialement

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Shrek_master

Re: Rétrocession d'honoraires et tva

Ecrit le : 22/03/2007 13:56 par Emmanuel
Message édité le 22/03/2007 14:06 par emmanuel
Bonjour,

Je pense que vous prenez le problème à l'envers,

Le régime fiscal de B nous intéresse puisque c'est lui qui facture les honoraires que A devra lui reverser.

conséquence :

facture de B à A pour 8360 € sans TVA, (j'avais pas fait attention mais si le TTC est de 10000 € le HT est de 8360 € et non de 8040 €)

facture de A pour 8360 € HT + TVA au client initial

impact résultat pour A = 0

Emmanuel

Re: Rétrocession d'honoraires et tva

Ecrit le : 04/10/2007 21:50 par Nafta
Citation : emmanuel @ 22.03.2007 à 14:56
Bonjour,

Je pense que vous prenez le problème à l'envers,

Le régime fiscal de B nous intéresse puisque c'est lui qui facture les honoraires que A devra lui reverser.

conséquence :

facture de B à A pour 8360 € sans TVA, (j'avais pas fait attention mais si le TTC est de 10000 € le HT est de 8360 € et non de 8040 €)

facture de A pour 8360 € HT + TVA au client initial

impact résultat pour A = 0

Emmanuel

oui, c'est très clair
mais que se passe-t-il quand A est partiellement assujetti à la TVA ?
(prestations de formation non assujetties et ventes de logiciels assujetties)

Sur la déclaration de tva de A, quelle sera la base taxable sur laquelle A va appliquer son taux réduit ?

la totalité de son CA HT
ou bien
la totalité de son CA HT - le montant ht des honraires rétrocédés à B

Je m'interroge à titre perso, je suis B et je me renseigne pour A

merci d'avance

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Nafta -
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