Revue Fiduciaire

Reprise d'un fond de commerce : que déduire du résultat

3 réponses
1 960 lectures
Ecrit le : 25/07/2007 16:20 par Stf_dnx
Bonjour,

Pardon pour cette question certainement très basique, mais le concept de fond de commerce semblant un peu flou, j'ai du mal à obtenir une réponse claire dans la littérature et les sites spécialisés. Je n'ai pas non plus trouvé de réponse dans les messages déjà publiés.

Lors du rachat d'un fond de commerce, les immobilisations corporelles et les frais (agence, honoraires, travaux etc.) sont amorties, et donc déduits des résultats, si j'ai bien compris.

Par contre, les immobilisations incorporelles apparaissent-elles dans le compte de résultat ?

Dans ce cas, est-ce que la solution du crédit bail n'est pas plus avantageuse d'un point de vue fiscal ?

Pour être clair, en quoi l'achat d'un deuxième fond de commerce, quand on en a déjà un, permet de diminuer l'IS ?

Merci d'avance !

Re: Reprise d'un fond de commerce : que déduire du résultat

Ecrit le : 25/07/2007 19:36 par Debitcredit
Bonjour,

lorsqu'on "reprend une affaire", on achète un fond de commerce mais la comptabilité y distingue différents éléments corporels et incorporels qui supportent des traitements fiscaux différents. C'est pourquoi il est nécessaire de dresser la liste valorisée de chacun de ces éléments dans l'acte de cession (droit au bail, matériel, clientèle, stock, ...).

Les éléments corporels sont généralement amortissables : leur valeur au bilan sera donc progressivement diminuée par le biais des amortissements qui viendront minorer les bénéfices (ou augmenter les pertes)..
Les éléments incorporels ne s'amortissent pas et ne modifient donc pas le résultat annuel, mais font l'objet d'une plus ou moins value lors de leur cession : tout arrive en une seule fois.

Je ne vois pas en quoi l'acquisition d'une seconde affaire peut minorer l'IS, si ce n'est par le montant des frais que cette transaction génère.
Il est important de ne pas se contenter de cette simple affirmation et ne pas perdre de vue qu'il faut bien mettre en balance les perspectives de revenus suplémentaires avec la somme de travail et de soucis associés à l' acquisition.

PS pour l'équipe de modération : un message ne finit pas forcément par Merci.

Re: Reprise d'un fond de commerce : que déduire du résultat

Ecrit le : 26/07/2007 12:15 par Stf_dnx
Merci,

Savez-vous quels sonts les postes d'investissement qui peuvent passer directement dans les charges plutôt qu'être amorties sur plusieurs années ?

Re: Reprise d'un fond de commerce : que déduire du résultat

Ecrit le : 26/07/2007 14:05 par Lj4
Citation : Stf_dnx @ 26.07.2007 à 12:15
Merci,

Savez-vous quels sonts les postes d'investissement qui peuvent passer directement dans les charges plutôt qu'être amorties sur plusieurs années ?

Bonjour,

Pour répondre, aucun investissement ne passe en charge. L'investissement doit apporter des avantages économiques futurs.

c'est strictement interdit. Il n'yaurait que la "tolérance" pour les éléments de faible valeur.

Laurent

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