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La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

4 réponses
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Ecrit le : 20/02/2008 19:06 par Aurelie1
Bonjour,

Je vous contacte car j'ai une petite question sur les cotisations des TNS et je ne trouve pas de documentation dessus.

J'ai un associé majoritaire dans une société A et aussi dans une société B.

Les cotisations sociales de l'associé sont enregistrées dans la société A qui a acquittée les cotisations pour le compte de l'associé.

Cependant j'aimerai pouvoir répartir les cotisations de gérant majoritaire entre la société A et la société B.

Il me semble que la répartition est possible:

- soit en proportion du CA
- soit en proportion de la rémunération prise sur chaque société

Merci de m'aider sur cette question...

Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

Ecrit le : 20/02/2008 20:13 par Sazamuzer
Bonsoir,

En TNS, je pense que les cotisations sont assises sur la rémunération percu par chacun des majoritaires.

Par conséquent, je dirais :
- en proportion de la rémunération prise sur chaque société

A vérifier tout de meme.

Cordialement

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BEP Comptabilité
Bac STT
DUT GEA Option FC
DECF en Apprentissage
DSCG en Apprentissage

...Encore beaucoup de chose à apprendre

Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

Ecrit le : 20/02/2008 20:14 par Jipe
Bonsoir,

Je n'ai jamais reonctré ce cas de figure, mais j'opterai plus pour une répartition en fonction de la rémunération.

cordialement

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Jipé

Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

Ecrit le : 20/02/2008 21:33 par Cassius_clay
J'ai rencontré ce problème, répartition en fonction de la rémunération versée.

CDT

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DPECF: 2005
DECF : 2006-2007
DESCF : 2008
Stagiaire Expert-Comptable: 1ère Année

Re: La répartition des cotisations tns entre différentes sociétés

Ecrit le : 21/02/2008 18:14 par Aurelie1
Merci...
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