Citation : Mathieu3131 @ 09.01.2008 à 19:15
Mon message n'est pas trop clair ces sur!
Je voulais savoir la difference (pas dans le fond de leurs normes), mais dans leur utilisation.
Quel sont les normes a utilisé pour les société coté europeenne?
Qui se sert des IAS, Qui se sert des IFRS? (ex usgapp, les Americaine, ou celle coté a Ny (je crois!)
J'ai des livres sur les normes IFRS/IAS, mais elle explique (bien ) les differente normes.
Merci en esperant avoir été un peu plus clair!
Bonjour,
Bon je vais essayer de mettre un peu de clair dans tout ça.
L'IASB qui produit les normes IAS-IFRS (maintenant plus que les IFRS) est un organisme indépendant. Donc tout ceux qui veulent publier des comptes en applicant les normes IAS-IFRS sont libres de le faire mais ils doivent respecter les obligations comptables de leur Etat voire en plus présenter des comptes conformes à ceux exigés par les organismes de régulation boursière (AMF, SEC,...)
En ce qui concerne l'Europe, les normes IAS-IFRS doivent être adoptées par la Commission européenne pour revêtre un caractère exécutoire. En 2002, la Commission européenne a ainsi décidé qu'elle adopterait le référentiel IAS-IFRS, obligatoire pour les sociétés cotées présentant des comptes consolidés et ce à partir du 01/01/2005. Donc seules les sociétés cotées qui présentent des comptes consolidés doivent présenter des jeux de comptes à partir des normes IAS-IFRS.
Actuellement, l'IASB a présenté un projet simplifié pour les PME mais ce dernier a été rejeté.
En France, le CRC fait progressivement converger les règles françaises vers le référentiel international, avec les limites que l'on connaît : fiscalité, prééminence du juridique sur l'économique,...
Concernant les sociétés cotées sur des marchés étrangers, elles sont soumises aux règles imposées par ces derniers. Par exemple, la SEC oblige les entreprises étrangères cotées au NYSE, à remplir une forme 20-F dans lesquelles elles doivent au minimum présenter une reconstitution des états financiers présentés en US GAAP à partir de leurs jeux initiaux.
=> voir par exemple Total, France télécom, Air France,...
Enfin, en ce qui concerne l'utilisation des normes. A partir du moment ou une norme est adoptée par la Commission européenne elle s'impose à toutes les entreprises européennes. En conséquence, les entreprises utilisent toutes les normes si besoin en est. Si l'entreprise est toutefois confrontée à un cas ou aucune norme ne s'applique, elle doit alors se référer au cadre conceptuel qui est la véritable clé de voute du référentiel international. Egalement, l'entreprise peut utiliser une autre méthode que celle proposée par une norme eu égard aux conditions posées par le cadre conceptuel.
J'espère t'avoir éclairci.
Cordialement.