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Remuneration + charges

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Ecrit le : 04/10/2011 17:17 par Thais781
Bonjour,

Dans le cadre d'une EURL à l'IS, la rémunération du dirigeant (TNS) doit être mis dans la partie 6411 du plan comptable.

Mais il semblerait qu'il ne faille plus utiliser les 6451/2/3/4 pour les charges mais plutôt créer des subdivisions du 641 du type :
6416 : Urssaf
6417 : RSI
6418 : CIPAV
64191 : CSG Déductible
64191 : CSG No déductible
Mais qui n'existe dans aucun PCG

Est ce que c'est exact ?

Merci d'avance

Thais

Re: Remuneration + charges

Ecrit le : 04/10/2011 21:43 par Tmel
Bonjour,

En effet c'est ce qui est préconisé mais rarement appliqué.

Dans la pratique les comptes 646... sont le plus souvent utilisés ou tout du moins dans mon cabinet, nous fonctionnons de cette manière.

Re: Remuneration + charges

Ecrit le : 04/10/2011 21:56 par Xynezia
Message édité le 04/10/2011 21:57 par Xynezia
Bonsoir,

c'est bien exacte, la rémunération des gérants et les charges sociales associées sont bien à enregistrer dans un compte 641.

PCG : titre IV : section 6 : "Sont inscrites au compte 641 " Rémunérations du personnel " toutes les rémunérations du personnel, y compris les rémunérations allouées aux gérants majoritaires et aux administrateurs de société. "

Dans le mots rémunération il faut inclure les charges sociales du ou des gérants car c'est bien de la rémunération, les charges sociales étant à la charge des gérant et non de la société.

Comme l'indique Tmel c'est très peu fait dans la pratique. Je n'ai connu qu'un seul dossier dans lequel c'était pratiqué.
En général on enregistre les charges en 646 et la rémunération en 644, alors que ces deux comptes sont fait pour les entrepreneurs individuels.

PCG : titre IV : section 6 : " Les entreprises individuelles peuvent enregistrer au compte 644 " Rémunération du travail de l'exploitant " les rémunérations de l'exploitant et de sa famille lorsqu'aucune autre rémunération ne constitue la contrepartie du travail fourni. Elles indiquent le mode de calcul retenu pour la fixation de cette rémunération et le montant du bénéfice comptable avant déduction de la rémunération de l'exploitant."

Cordialement

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Tom
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