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Remplacement d'une immo existante... et introuvable

15 réponses
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Ecrit le : 16/11/2013 12:31 par Rudy23

Bonjour,

j'aurais une question un peu délicate : Je souhaite comptabiliser la sortie d'une immo existante (totalement ou partiellement amortie) et par la suite enregistrer la nouvelle immo. Toutefois, je ne retrouve pas trace de l'immo à remplacer dans ma comptabilité (du fait des nombreuses immo d'une grande entreprise et d'une "mauvaise organisation") et par conséquent, je ne peux comptabiliser sa sortie ! . Comment faire ? Dois je comptabilisé la nouvelle immo en charge ou à l'actif immobilisé ? Quelle est la règle en comptabilité et fiscalement ? Merci d'avance.

Bien cordialement.


Rudy.

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 16/11/2013 13:36 par Mozo
Message édité le 16/11/2013 13:48 par Mozo

Bonjour

La seule solution que je puisse vous conseiller c'est d'aller demander à votre supérieur hiérarchique.

Difficile pour moi d'y apporter une réponse seul à mon avis votre responsable peut le faire, notamment en raison :

- La sortie de l'immobilisation demande une procédure précise selon ce qu'elle est devenue, dans votre cas elle peut être que cédée donc avec une facture faite à l'acquéreur ou volé avec un dépôt de plainte pour vol.

- Une 3ème raison c'est le rebut du bien, mais dans ce cas là cela demande un certificat d'huissier (pour faire cours)

- Une 4ème raison, ce peut être une machine ou un outillage qui appartient à un client, donc évidement pas de trace dans votre comptabilité.

Cordialement

Christian

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 16/11/2013 18:32 par Rudy23
Message édité le 16/11/2013 18:34 par Rudy23

Rebonjour,

sincèrement, merci pour votre réponse mais je crois que je n'ai pas été assez clair, au temps pour moi. Dans mon exemple, l'immo à remplacer a bien été enregistrer dans la compta de mon entreprise mais on arrive pas à la retrouver car elle a été comptabilisé il y a une vingtaine d'années avec surement un libellé pas très clair et quand on a des milliers d'immo, fastoche la recherche! surtout que depuis l'entreprise a connu plusieurs logiciels de compta. On se trouve donc bloqué et par conséquent je ne peux suivre la procédure de remplacement d'une immo prévu par le PCG, à savoir: enregistrer la sortie de l'ancienne immo mis en rebut et enregistrer l'entrée de la nouvelle immo.

Salutations.


Rudy.

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 16/11/2013 19:29 par Orchidee75
Message édité le 16/11/2013 19:41 par Orchidee75

Bonsoir,

D'après ce que j'ai pu comprendre l'immo est un logiciel de comptabilité.

Si oui, je procèderai en sens inverse. A savoir : au lieu de chercher l'immo à supprimer, je chercherai celles que je dois conserver. En les pointant, vous réduirez leur nombre et peut-être retrouverez cette immo. Ce qui peut être très fastidieux si le volume est important, comme vous semblez nous l'indiquer.

Sinon, il vous reste les archives...à condition qu'elles soient toujours existantes à la date d'achat enregistrée dans votre module d'immo. Avec la facture d'achat ou le dossier de travail, vous retrouverez votre immo.


Quoi qu'il en soit que cette immo soit sortie ou pas, la nouvelle doit être immobilisée.


Bon courage.



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Bien cordialement, 

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 10:50 par Rudy23
Message édité le 17/11/2013 10:57 par Rudy23

Bonjour,

non, l'immo en question n'est pas un logiciel de comptabilité mais ce n'est pas grave cela n'a pas spécialement d'importance. Par contre, si j'ai bien compris, je dois tout faire pour retrouver l'ancienne immo par tous les moyens... et si malheureusement je ne le retrouve pas dans ma comptabilité, je dois malgré tout enregistrer la nouvelle en immo, Ok. Mais ce qui me gène c'est que mon bilan et l'annexe des immos ne seront du coup plus pertinent (image fidèle) car je n'ai pas comptabilisé la sortie de l'ancienne (surtout si elle n'est pas totalement amortie !) sachant que l'ancienne n'existe plus dans l'entreprise (mis en rebut).

Bien cordialement.


Rudy.

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 12:03 par Mozo

Bonjour

Dans votre profil vous dites que vous êtes étudiant DCG, dans quel cadre posez vous cette question ?

De plus vous nous dites qu'il s'agit de grande société, c'est la raison pour laquelle la réponse peut venir que de votre supérieur hiérarchique.

Comme je vous l'ai dit précédemment vous nouvelle immobilisation remplacement une précédente.

L'ancienne immo amorti ou pas amorti est elle revendu à un tiers ?

Cordialement

Christian

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 13:12 par Rudy23

Bonjour Christian,

Je suis en effet étudiant en 3ème année de DCG et comptable en alternance dans une entreprise (qui fait partie d'un grand groupe). Si j'ai posé cette question sur le site c'est que ma supérieur hiérarchique, la responsable comptable, est elle aussi dans le doute sinon vous vous doutez bien que je n'aurai pas pris la peine de poster ce problème. Toutefois, le chef comptable du groupe préconise à ma supérieur de mettre la nouvelle immo en charge si on ne retrouve pas l'ancienne immo à remplacer ! et cela à mon grand étonnement (je ne l'avais pas dit auparavant afin d'éviter la confusion).

Pour l'ancienne immo, elle est mis au rebut (poubelle) comme précisé sur mes post précédents.

Bien cordialement.

Rudy.

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 14:33 par Orchidee75

Bonjour,

Désolée, par une lecture rapide j'ai mal compris.

La réponse du chef comptable laisse à penser que le montant de l'immo n'est pas significatif car mettre l'immo en charge reviendrait à déduire l'intégralité de l'IS de l'exercice. Cependant un contrôle fiscal et c'est le redressement (sauf s'il y a réintégration bien sûr)

Par ailleurs, l'image financière sera d'autant plus faussée si vous ne la mettez pas en immo. Votre immo est très ancienne (20 ans à vous lire) elle sera bien amortie déjà voire totalement, ainsi l'actif net est plus ou moins juste. La nouvelle immo aura plus d'impact sur l'actif puisqu'elle ne sera quasiment pas amortie.

Mais seul vos supérieurs sont décisionnaires.



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Bien cordialement, 

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 17:04 par Mozo
Message édité le 17/11/2013 17:05 par Mozo

Re

Est ce un bien supérieur à 500€ ?

Comme le dit Orchidee75, en cas de contrôle c'est un redressement. Vous n'avez sans doute pas d'expert comptable, mais le commissaire aux comptes devrait de détecter si c'est une somme importante.

Si le bien a été entré il faut le retirer, c'est absolument indispensable à mon avis impossible de faire autrement, sinon imaginez le compte au bout de 10 ans.

Comme je le disais dans un post précédent, la mise au rebut nécessite une procédure actée par un huissier.

Je ne vois pas comment on peut passer les amortissements chaque année sans avoir des immobilisations identifiées individuellement, comment est calculé l'annuité ? il faut bien la valeur d'origine (même pour le dégressif) et le taux applicable en fonction du nombre d'année.

Cordialement

Christian

Re: Remplacement d'une immo existante... et introuvable

Ecrit le : 17/11/2013 17:19 par Rudy23
Message édité le 17/11/2013 17:45 par Rudy23

Bien sûr, les nouvelles (et les anciennes) immos n'ont pas des montants peu significatifs (condition du PCG pour les mettre en charges) sinon le problème ne se pose plus. Je n'ai pas les montants exactes en tête mais certaines se situent à quelques milliers d'€ quand même! Concernant les CAC, ils vérifient pas toutes les immos un par un sinon ils en ont pour des semaines, ils font des contrôles par sondages par contre la question devrait leur être poser. Concernant les amortissements, ils sont paramétrés lors de l'entrée de l'immo ou à la clôture de l'exercice de l'entrée de l'immo mais ensuite lors des exercices postérieurs : quasi rien à faire pour ces immos car déjà paramétrés avec le logiciel, je rappelle que cette entreprise a des milliers d'immo... Enfin, en l’absence de textes comptables et fiscaux en ma possession pour ce type de problème, je pense comme vous qu'il est plus judicieux d' immobiliser les nouvelles pour d'une part, fiscalement être en règle avec les immos > 500€ HT unitaire et d'autre part, comptablement, avoir une "image fidèle du patrimoine" malgré la non sortie comptablement des anciennes immo (qui sont en plus totalement ou presque amorties donc VNC basses ou nulles). Merci pour vos avis.

Bien cordialement.

Rudy.

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