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Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

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Ecrit le : 23/07/2014 11:04 par Pyzd

bonjour,

je suis en association. Il se trouve que j'ai reçu une facture de réparation d'un camion frigo.
Etant nouveau j'hésite pour la comptabilisation.

Montant des réparation 3 000 €. Donc je comptabilise la facture de réparation.

Par contre pour le remboursement de l'assurance de 2 500 €, je passe quelle écriture ?

Faut-il faire jouer le compte "transfert de charge" ?

Je me demande comment comptabiliser ce remboursement. Et quant à la franchise de 500 €, je ne sais pas non plus.

Je me tourne vers vous pour vos conseils.

Merci

Re: Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Ecrit le : 23/07/2014 16:16 par Natalig35

Bonjour,

Pour ma part je passerai les écritures suivantes :

Réparation : 6155 au débit

Franchise : 616 au débit

Fournisseurs (2 solutions) :

1) La réparation a été réglée au total, l'assurance vous rembourse :

401 au crédit pour le montant réglé au fournisseur

Puis une seconde écriture lorsque le remboursement de l'assurance intervient :

467 au débit et 616 au crédit.

2) La réparation a été réglée en partie, l'assurance rembourse le fournisseur :

401 au crédit pour le montant réglé / 467 au crédit pour le montant réglé par l'assurance

Je ne maitrise pas bien ce type d'écritures, j'espère que tu auras d'autres avis qui confirmeront (ou infirmeront ...!)



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Nathalie
Candidate libre au DCG 2014/2015
(et 2015/2016... 2016/2017)

Re: Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Ecrit le : 23/07/2014 16:37 par Benjaminantier

Bonjour,

Puis une seconde écriture lorsque le remboursement de l'assurance intervient :

467 au débit et 616 au crédit.

Je pense qu'il est préférable d'utiliser un compte 791 au crédit par le débit, directement du compte de banque (512).

Si le remboursement est effectué directement au fournisseur, je choisirais d'enregistrer la facture comme suit :

D 6155 - Montant HT total

D 44566 - TVA déductible (s'il y a lieu)

C 401 - Montant à votre charge

C 791 - Montant pris en charge par l'assurance

Bien cordialement,



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Benjamin Antier--Chef de mission expertise comptable
Un petit vote pour mes messages est toujours apprécié :)

Re: Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Ecrit le : 23/07/2014 18:52 par Vanes01

Bonjour,

Il faudrait vérifier que votre dépense de réparation ne réponde pas aux conditions d'immobilisation.

Cordialement,



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Bien cordialement,

Re: Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Ecrit le : 07/06/2016 03:06 par Talaat
Bonjour

La complexité d usage du compte 791 réside ds la maitrise de histoire de la normalisation de la comptabilité à travers le PCG et l époque de son instauration qui garde jusqu à nos jours la mm définition ds l utilisation de ce compte : L origine de ce compte 791 épuise son utilité pr remédier au phénomène de la QIF ( régularité et sincérité ) afin d ameliorer la tenue d une comptabilité suivant le mécanisme manuel et decoulant a l epoque d une obligation fiscale .
Or a compter de 1990 , la tenue de la comptabilité justifie la tenue d une comptabilité informatisée ou automatisée dont la pratique à gardé la mm inspiration ds l usage de ce compte : pr annuler un compte de charge ( et où immobiliser une charge ) et transférer une charge au compte de tier correspondant ( telle est la définition apportée ds le PCG ) ds la mesure où le retour et rectification sur l écriture initiale semble contraire à la règle de sincérité.
Ainsi le mécanisme ds la comptabilité informatisée apporte des résolutions face à ces circonstances par le biais d imputation des comptes sur les écritures principales objet de rectifications ( si ces mm écritures ne sont pas validées ) .
A cet effet , ce champs d intervention du compte 791

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Expert comptable Cabinet CCAA - et CAC - CNCC djib .

Re: Remboursement réparation camion frigo : transfert de charge

Ecrit le : 13/06/2016 03:55 par Talaat
Message édité le 13/06/2016 04:19 par Talaat
Bsr .
On disait que le champs d intervention du compte 791 a perdu de son rôle primitif par le biais du traitement informatisé.
Cependant l utilité d usage du compte 791 a gardé son besoin ds les opérations de type prélèvements du stocks pour autres affectations : exploitant , pertes sur stock , distribution échantillons ....immobilisation ( stock de biens à destination polyvalente ) ..etc .
Les recommandations comptables sur les sinistres ont été abordées en 1977 par le CNC et actuellement le conseil d état ...est tjrs en vigueur .
Pour revenir au vif du sujet : Réparation d un camion frigo dans le cadre de sinistre assuré ds le contrat .
Il s agit d un cas de destruction partielle immobilisation : d ou
La détermination du franchise ( quota part remboursée par l assureur ) ne pose pas de problème soit 1/ 3 ...c le traitement comptable n est ce pas !
1 - Réparation
- 615 Réparation : 3 000
- 401x Frs prestataire : 3000

2 - Constatation de la franchise : 1/ 3 * 3000 = 1000
478 1 ( produit à recevoir ...sinistre - )
791 TCC ( pr réduire la charge nette proportionnellement ) . Pour 1000
Au moment du paiement :
- Soit remboursement direct à l Ets beneficiaire : alors solde le compte 478 par le débit trésorerie bq 512 ;
- Soit paiement au fournisseur réparateur par négociation initiale ......478 C à 401x Debit .
Par conséquent cette méthode tire son originalité sur le fondement avec utilisation stricte du compte 478 a titre d une piste traçabilite ... pas le compte 468 (conçu pr autre fin ) .
Mais s agissant d une op de type remboursement d une partie de la charge : Ici on peut passer la franchise rembousable au crédit du compte 615 par substitution du compte 791 ( et pas le compte 616 ) et pour ce qui du compte 478 ...j opté pour le débit du compte fournisseur assureur ( 401x au débit ...le mm compte qui impute les primes d assurance ) . Et comme ça cette écriture justifie une piste de traçabilite Qt au diminutif du poste charge et 401 débiteur .
La fiscalité ds ce volet manifeste une Tva déductible ....et je ne vois pas de contrainte le bénéfice fiscal sauf le cas de destruction totale du bien ( régime du plus ou moins value ... imposable ) .
--------------------------------------------------------------------------------------Mr Talaat Hassan ...chercheur ds le domaine de la comptabilité générale ...et comptabilité fiscale .

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Expert comptable Cabinet CCAA - et CAC - CNCC djib .
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