Bonjour à tous,
Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer si des remboursements de frais de formation (hotel, restaurant, trajet, ...) engagés par un salarié VRP sont considérés comme des frais professionnels ?
En effet, ceux-ci peuvent bénéficier d'un abattement de 30% pour frais professionnels, dans ce cas faudrait-il ajouter à leur rémunération brute les remboursements de frais de formation pour le calcul des cotisations ?
Par ailleurs, existe-t'il des montants maximums pour le remboursement de ces frais, au delà desquels la déductibilité de la charge pour l'entreprise pourrait être remise en cause (il s'agit d'une SARL soumise à l'IS) ?
Merci d'avance pour votre participation.
Angélique
Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer si des remboursements de frais de formation (hotel, restaurant, trajet, ...) engagés par un salarié VRP sont considérés comme des frais professionnels ?
En effet, ceux-ci peuvent bénéficier d'un abattement de 30% pour frais professionnels, dans ce cas faudrait-il ajouter à leur rémunération brute les remboursements de frais de formation pour le calcul des cotisations ?
Par ailleurs, existe-t'il des montants maximums pour le remboursement de ces frais, au delà desquels la déductibilité de la charge pour l'entreprise pourrait être remise en cause (il s'agit d'une SARL soumise à l'IS) ?
Merci d'avance pour votre participation.
Angélique
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