Je voudrai savoir s'il existe un barème des remboursements de frais kilométriques pour les sociétés idém au personne qui déclare cela dans l'IR. En fait j'ai un problème avec ma société car le gérant n'a pas conserver tous ses justificatifs de déplacement mais on connait le nombre de kilomètres effectuer sur l'année. L'autre question c'est concernant la TVA. Etant donné qu'a chaque déplacement le gérant a payé de la TVA déductible comment est-il est possible de la déduire?
Je m'excuse d'avance si je n'ai pas été très claire et merci d'avance pour vos réponses.
Je ne peux pas vous répondre tout de suite car je n'ai pas l'information. Mais puis-je savoir la différence que cela entrainera si le véhicule appartient ou non à la société (il me semble que non dans mon cas) et entre le fait que les frais soit payer par le gérant ou la société?
Donc les frais sont payés par la société et concernant les véhicules, il y-a 1 véhicule utilitaire qui appartient à la société et un véhicule de tourisme appartenant au gérant.
Pour un véhicule particulier et les frais avancés par le gérant, vous pouvez lui rembourser les frais sur les bases de barème de l'IR. Bien sûr, pas de TVA.
Pour un véhicule particulier et les frais payés par la société et pour lesquels vous n'avez pas de justificatif. D'abord, vous ne pourrez pas récupérer la TVA.
Si les frais payés sont inférieurs au barème kilométrique. Vous calclulez le barème kilométrique et vous considérez les frais payés comme une avance en débitant le compte 6251 Frais et Déplacement.
Si les frais payés sont supérieurs au barème kilométrique. Il y a un hic. Passez les frais en 6251 Frais et Déplacements. Mais, il faudra sans doute envisager une réintégration fiscale pour la partie dépassant.
Pour un véhicule de société, les frais sont pris en charge par la société et normalement vous devriez avoir les justificatifs. Il faut comptablement les passer en 6251 Frais et Déplacement sans justificatif mais c'est au niveau fiscal que la charge risque de poser problème.
Des fiscalistes plus aguerris que moi pourront vous conseiller sur le sujet.
Merci Claudusaix pour vos réponses. Donc la question se pose surtout pour les frais sans justificatifs concernant un véhicule appartenant à la société. Donc s'il y a un juriste qui confirmer cela ce m'aiderai beaucoup.