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Remboursement des frais kilométriques

10 réponses
4 093 lectures
Ecrit le : 19/06/2008 10:10 par Taryan
Bonjour,

Je voudrai savoir s'il existe un barème des remboursements de frais kilométriques pour les sociétés idém au personne qui déclare cela dans l'IR.
En fait j'ai un problème avec ma société car le gérant n'a pas conserver tous ses justificatifs de déplacement mais on connait le nombre de kilomètres effectuer sur l'année.
L'autre question c'est concernant la TVA. Etant donné qu'a chaque déplacement le gérant a payé de la TVA déductible comment est-il est possible de la déduire?

Je m'excuse d'avance si je n'ai pas été très claire et merci d'avance pour vos réponses.

Taryan.

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 10:21 par Claudusaix
Bonjour,

Le problème est de savoir s'il s'agit d'un véhicule de société (appartenant à l'entreprise) ou d'un véhicule particulier (appartenant au gérant).

De plus, qui a payé ces frais ? Le gérant ou la société ?

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 10:45 par Taryan
Je ne peux pas vous répondre tout de suite car je n'ai pas l'information.
Mais puis-je savoir la différence que cela entrainera si le véhicule appartient ou non à la société (il me semble que non dans mon cas) et entre le fait que les frais soit payer par le gérant ou la société?

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 11:07 par Taryan
Donc les frais sont payés par la société et concernant les véhicules, il y-a 1 véhicule utilitaire qui appartient à la société et un véhicule de tourisme appartenant au gérant.

Merci encore pour votre aide.

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 11:14 par Claudusaix
Bonjour,

Pour un véhicule particulier et les frais avancés par le gérant, vous pouvez lui rembourser les frais sur les bases de barème de l'IR. Bien sûr, pas de TVA.

Pour un véhicule particulier et les frais payés par la société et pour lesquels vous n'avez pas de justificatif. D'abord, vous ne pourrez pas récupérer la TVA.
  • Si les frais payés sont inférieurs au barème kilométrique. Vous calclulez le barème kilométrique et vous considérez les frais payés comme une avance en débitant le compte 6251 Frais et Déplacement.

  • Si les frais payés sont supérieurs au barème kilométrique. Il y a un hic. Passez les frais en 6251 Frais et Déplacements. Mais, il faudra sans doute envisager une réintégration fiscale pour la partie dépassant.


Pour un véhicule de société, les frais sont pris en charge par la société et normalement vous devriez avoir les justificatifs. Il faut comptablement les passer en 6251 Frais et Déplacement sans justificatif mais c'est au niveau fiscal que la charge risque de poser problème.

Des fiscalistes plus aguerris que moi pourront vous conseiller sur le sujet.

Cordialement,

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Claudusaix
Expert-comptable mémorialiste , Membre de l'ANECS Limousin, Membre du CJEC Limousin 

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 11:24 par Taryan
Merci Claudusaix pour vos réponses.
Donc la question se pose surtout pour les frais sans justificatifs concernant un véhicule appartenant à la société.
Donc s'il y a un juriste qui confirmer cela ce m'aiderai beaucoup.

Taryan

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 11:32 par Nad64
Bonjour,

Vous parlez de quels genres de frais dont le gérant n'a pas gardé de justificatifs?

Merci

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Nadine

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 11:46 par Taryan
Oui des frais payé par la société dont le gérant n'a pas gardé les justificatifs?
malheureusement la plus part des frais n'ont pas de justificatifs.

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 12:01 par Nad64
Oui, mais quels frais: essence, autoroute, parking??

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Nadine

Re: Remboursement des frais kilométriques

Ecrit le : 19/06/2008 12:16 par Taryan
Il y-a de l'essences et du péage s
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