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Réintégrations et déductions extracomptable

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Ecrit le : 11/09/2020 07:59 par Melody42

Bonjour,

Je bosse actuellement sur un devoir sur le tableau préparatoire de la détermination du résultat fiscal.

Dans mes cours en ligne, certaines choses ne sont pas mentionnées, et dans le devoir, du coup, je bloque sur certaines lignes.

  - Location en crédit-bail pour les besoins de l'exploitation d'un véhicule particulier  

       Date de début 16/02/N-1 + montant de la redevance 910€ TTC

       Informations du bailleur : prix d'acquisition 36 500€ TTC, 5ans en linéaire, 280g/km de CO2

J'ai calculé le montant du loyer annuel du bailleur qui devra être réintégrer fiscalement par le locataire, mais à quoi me sert la donnée du montant de la redevance ????

  - Prime d'assurance vie sur la tête du gérant au profit de l'entreprise 400 €

  - Véhicule de tourisme cédé durant l'année

      Acquis le 01/06/N-3, cédé le 01/06/N, durée d'utilisation 5ans en linéaire

      Valeur d'acquisition 28 000€ TTC, valeur de cession 18 000€ TTC, 198g/km de CO2

  - Dividendes d'actions reçues d'une SARL soumise à l'IS et non liée à l'activité professionnelle

Je n'ai aucunes informations dans mes cours concernant ces 3 derniers points ....

Merci à celui ou celle qui pourra m'aider !

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 11/09/2020 08:56 par Auredeus

Bonjour Mélody,

Pour les loyers du crédit bail concernant la voiture, seule une partie est fiscalement déductible.

Cette partie ne peux excéder la charge que l'entreprise aurait déduit si elle avait effectivement acquis le bien, soit la dotation aux amortissement.

La réintégration doit correspondre exactement à la différence entre:

-La somme des loyers versés pour l'exercice

-Ce que l'entreprise aurait comptabilisé en DAP, si elle avait acquis le véhicule.

Les autres points concernent les assurances "homme clef", le traitement des PVLT,

Pour le dernier je ne sais plus, peut être la flat-tax. Ces points sont normalement largement détaillés dans les cours du retraitement fiscal.

En espérant vous avoir aidé un peu,

Courage!

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 11/09/2020 10:59 par Melody42

Merci à vous !

Donc si je comprend bien pour le credit-bail avec une redevance de 910€ TTc  : 910X12 = 10920

Pour la DAP, j'ai calculé 5320€ TTC réintégrable, donc je fais 10920 - 5320 ? C'est ce montant qui est réintégré ?

Je vous avous que les autres pints ne sont pas du tout abordé dans mon cours, j'ai les points suivants :

  - Rémunérations des dirigeants

  - Rémunération des entreprises dépendant de l'IR

  - Amortissements non déductibles fiscalement

  - Avantages personnels non déductibles

  - Charges somptuaires

  - TVS

  - Amandes et pénalités

  - fractions à réintégrer

  - déductions fiscales = réduction d'impôt mécénat

La suite parle du calcul de l'IS.... Je n'ai même pas de liste concernant les déductions fiscales, je recherche donc sur internet ....

Je vous avoue donc que je ne sais pas pour l'assurance "homme-clef" ou la PVLT, ou encore la flat-taxe ...

Je me rends compte que ces cours à distance ne sont vraiment pas complet ...

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 11/09/2020 12:20 par Auredeus

Désolé,

Je voulais vous expliquer l'idée, les VP obéissent à des règles spécifiques en plus de celles déjà énoncées,

voici un article qui devrait vous aider:

https ://www.lecoindesentrepreneurs.fr/fiscalite-vehicules-de-tourisme/

vous faites un BTS à distance?

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 11/09/2020 12:45 par Melody42
Je prépare un titre professionnel gestionnaire comptable et fiscal.
Je vais regarder votre lien merci.
Du coup, vous ne pouvez pas le dire si mon calcul pour le crédit bail est correct ?

Encore merci de prendre le temps de me répondre

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 12/09/2020 08:39 par Auredeus

Bonjour,

Votre calcul me semble juste.

Bon courage!

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 14/09/2020 11:35 par Melody42

Bonjour,

J'ai une dernière question en ce qui concerne la cession d'un véhicule.

Pouvez-vous m'orienter quant au calcul à effectuer ?

J'ai calculer le total des amortissements pratiqué à la fin de la 3ème année (véhicule cédé à N+3) :

  prix TTC X 20% X 3

J'ai ensuite déduis ce montant de mon TTC pour obtenir la valeur nette comptable, puis déduis cette valeur à mon prix TTC de cession pour obtenir le profit.

Est-ce le montant du profit que je dois utiliser, et dois-je le réintégrer ou le déduire, je ne comprends pas ....

Merci encore

Re: Réintégrations et déductions extracomptable

Ecrit le : 21/11/2020 12:33 par Lauram33

Bonjour Mélody,

Je pense que nous suivons la même formation avec le même organisme !

Parfois j'ai beaucoup d'interrogations aussi, si tu veux nous pouvons peut-être nous entre aider ? 

Bonne journée :) 

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