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Réintégration IJSS sur un bulletin de salaire

3 réponses
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Ecrit le : 26/01/2016 19:05 par Tifest

Bonjour,

Peux t-on réinjecter les ijss sur un bulletin de salaire et ceci dans le cadre d'une "non subrogation". 

Merci pour votre aide

S.T.

Re: Réintégration IJSS sur un bulletin de salaire

Ecrit le : 27/01/2016 12:44 par Membre

Bonjour,

L'employeur assure-t-il un maintien de salaire, partiel ou total ?

Cordialement

Re: Réintégration IJSS sur un bulletin de salaire

Ecrit le : 27/01/2016 18:07 par Tifest

Bonjour Blueharp

Nous avons plusieurs situations possible du fait de la multiplication de convention.

1er cas : pas de maintien de salaire 

2e cas : garantie salaire brut de 60 à 90 jours pendant 2 mois ou 100 % pendant 3 mois

Merci par avance

Re: Réintégration IJSS sur un bulletin de salaire

Ecrit le : 28/01/2016 12:49 par Membre

Bonjour,

Lorsqu'il n'y a pas de maintien de salaire, il n'y a pas lieu de faire apparaître les IJSS. Par contre, les inclure dans le bulletin en présence d'un maintien de salaire, même partiel, permet de réduire l'assiette des cotisations sociales.

Cordialement

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