BanStat
Logo Compta Online
ESCG

Régule TVA annuelle

8
1 512
0
8 réponses
1 512 lectures
0 vote
Ecoles DCG DSCG
DCG et DSCG : comment trouver son école ?
Sujets et corrigés du DCG
Sujets et corrigés du DCG
Espace DCG
Découvrez l'espace DCG
Neuviemeporte
ProfilNeuviemeporte
Assistant comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Ecrit le: 11/02/2014 17:44
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

supposons un bien immobilisé autre qu'un immeuble,

si j'ai une première régulation annuelle puis une deuxième l'année suivante,

le coefficient de référence est modifié? ou bien il reste identique et on fait des régule chaque année en gardant ce coefficient qui est grévé?

Exemple: N+1, coefficient référence=0.36, coefficient N+2=0.48(donc différence>0.10 mais devient-il le nouveau coefficient de référence?), N+3 coeff.=0.3(nouveau coeff de référence?)

merci; cdt.



--------------------
Papico
ProfilPapico
Chef de mission Audit en cabinet
  • 78 - Yvelines
 
  • 54 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission Audit en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 11/02/2014 23:11
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Pour N+3 le coeff de référence sera le coeff de N+2. Soit (0,48-0,30).

Cordialement.

Winagain
ProfilWinagain
Etudiant DCG
  • 57 - Moselle
 
  • 14 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 15:04
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

On garde le 1er coefficient de déduction comme référence, c'est donc toujours par rapport à celui-ci qu'on compare les coefficients futurs et qu'on régularise en conséquence par 5ème ou 20ème, si il y a une différence > 10% par rapport à ce coefficient INITIAL.

Cordialement,

Neuviemeporte
ProfilNeuviemeporte
Assistant comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 15:28
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Oui jeune homme mais mais si tu gardes le coefficient de reference du depart:

exemple: 0.48, si en N+1 le coefficient est de 0.36 , tu applique donc cette differenc emais si en N+2 ca redescend à 0.30 tu vas pas reguler sur une difference de 0.18 mais de 0.6?



--------------------
Winagain
ProfilWinagain
Etudiant DCG
  • 57 - Moselle
 
  • 14 votes
popupBulle tail
Profil
Etudiant DCG


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 21:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Pas si jeune que ça à quelques mois de mes 30 ans... Bref, je vais te donner un exemple concret, tu peux le prendre comme une valeur absolue, je n'ai aucun doute sur ce que je t'avance! Ce n'est pas moi qui ai inventé le calcul, je me contente de l'appliquer.

Exemple:

On achète un bien en N, sur lequel on a une TVA de 7040 €

Voici les coefficients:

N: 0.74 (TVA initialement déduite = 7040 * 0.74 = 5209.6

N+1: 0.84

N+2: 0.90

N+3: 0.79

N+4: 0.60

N+5: 0.65

Chaque année on compare le coefficient définitif de l'année avec le coefficient INITIAL (notre base de comparaison), ainsi on va faire ça:

N+1: 0.84 - 0.74 = 0.10 Pas supérieur à 0.1: On ne fait rien!

N+2: 0.90 - 0.74 = 0.16 Variation > 0.1 On régularise --> 7040 * 0.16 * 1/5 = 225.80 €

N+3: 0.79 - 0.74 = 0.05 Variation < 0.1: On ne fait rien!

N+4: 0.60 - 0.74 = - 0.14 Variation> 0.1 On régularise --> 7040 * 0.14 * 1/5 = 197.12 €

N+5: 0.65 - 0.74 = -0.9 Délai de régularisation de 5 ans passé, on ne fait définitivement plus rien!

J'ai pris le cas d'un bien meuble. Le calcul aurait été rigoureusement le même en cas d'immeuble, à la différence qu'on aurait multiplié les régularisations par 1/20 et pas 1/5, et qu'on aurait comparé nos coefficients avec le coefficient de référence INITIAL pendant 20 ans et non 5.

Cordialement,

Papico
ProfilPapico
Chef de mission Audit en cabinet
  • 78 - Yvelines
 
  • 54 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission Audit en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 22:05
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonjour,

Effectivement il a raison!!!

Cordialement

Papico
ProfilPapico
Chef de mission Audit en cabinet
  • 78 - Yvelines
 
  • 54 votes
popupBulle tail
Profil
Chef de mission Audit en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 22:06
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Bonsoir,

Effectivement vous avez raison.

Cordialement.

Neuviemeporte
ProfilNeuviemeporte
Assistant comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 22:25
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Tout d'abord j'ai 32ans , tu en as pas encore 30 tu es encore un jeune homme!

Bref, l'arnaque que je vois dans ton développement , c'est que entre N+2 et +3, c'est que il y a omission entre 90 et 79 qui pour moi doit être régulé au sens psycho-technique du terme , peut-etre pas comptable; cordialement.



--------------------
Neuviemeporte
ProfilNeuviemeporte
Assistant comptable en cabinet
  • 92 - Hauts-de-Seine
Envoyer un message privé   Ajouter à mes contacts
  • 0 vote
popupBulle tail
Profil
Assistant comptable en cabinet


Re: Régule TVA annuelle
Ecrit le: 13/02/2014 22:27
0
VOTER
Votez MoinsVotez Plus

Et c'est de cette manière que ça se passe dans un autre registre comptable que sont les plus ou moins value latentes sur OPCVM qui s'étale sur quelques années



--------------------
Retour en haut









connectés
Publicité
INTEC
Retour en haut
fermer
Connexion membre
Nom d'utilisateur ou email
Mot de passe
  
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer