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Régularisation de tranche b

2 réponses
2 381 lectures
Ecrit le : 11/12/2006 09:48 par Fleur9311
Bonjour,

le depassement de la tranche A se fait annuellement et non mensuellement mais prenons un exemple :

si en mars, on a un salaire qui depasse la tranche A ( et que les trois derniers mois cumulés depassent la tranche A), on a une tranche B pour le surplus.

En avril, les salaires cumulés repassent en dessous de la tranche B, au niveau des charges sociales, comme ca se passe ?
car pour les charges du 1er trimestre, on aura declaré un tranche B, comment faire sur les prochaines charges sociales car on aura un montant negatif a mettre sur le bordereau?

merci

Re: Régularisation de tranche b

Ecrit le : 11/12/2006 10:50 par Francoisecnd
Bonjour, et pas de panique ! Votre raisonnement est bon.

En général, ces régul sont noyées dans la masse salariale et passent inaperçues. Mais dans le cas où il n'y a que quelques salaires, celà arrive, et c'est normal. Il faudra négativer la TB sur le bordereau au profit de la TA.
En plus, notez que les bordereaux mensuels ou trimestriels ne sont là que pour le calcul des cotisations à titre presque d'acomptes, puisque seul le final annuel ( récapitulatif ) compte pour l'année, alors qu'enfin les tranches sont fixes .
Voilà, bon courage !

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<p>Merci de ne pas me contacter par mail, car je ne donnerai aucune suite !<br></p><p>Désolée pour les accents : impossibles à utiliser correctement depuis ma tablette !</p><p></p>

Re: Régularisation de tranche b

Ecrit le : 11/12/2006 11:03 par Fleur9311
Merci beaucoup
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