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Régularisation progressive CET

2 réponses
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Ecrit le : 18/01/2019 11:21 par Thierryf

Bonjour,

Afin de vérifier mes bulletins de salaire, j'ai créé un tableau Excel, pour chaque mois en tenant compte de toutes les particularités des cumuls, des IJSS, etc, etc. Autant j'ai compris comment régularisé progressivement les cotisations tranche A et tranche B en fonction du PMSS, autant pour la nouvelle contribution d'équilibre technique applicable depuis la fusion AGIRC-ARCO du 1er janvier 2019, je me pose la question de comment cette cotisation pourrait être régularisée progressivement. En cherchant sur internet, je n'ai rien trouvé qui l'explique.

En effet, Elle est due à partir du premier euro dès lors que le revenu dépasse le PMSS dans les limites de 8 PMSS. Admettons qu'un salarié touche sensiblement moins de revenus bruts tous les mois du PMSS (donc un peu moins de 3377 € tous les mois), et qu'au mois de juin par exemple il touche une prime ou fait pleins d'heures supplémentaires, et que son salaire brut dépasse le PMSS, et que le cumul des revenus bruts sont même supérieurs aux cumuls du PMSS (6x3377€). Du coup il doit cotiser pour cette CET et ce depuis le premier euro sur l'ensemble de ses revenus alors que jusque là du fait qu'il était sous le PMSS, cette cotisation n'était pas applicable.

Maintenant, si son salaire repasse sous le PMSS, comment va s'effectuer la régularisation, surtout à partir du moment ou le cumul de ses salaires repassera au-dessous du cumul du PMSS, donc exempt de cotiser pour cette CET ?

Ce que je voudrais, c'est faire un tableau Excel comme il en existe pour la régularisation du PMSS pour les tranches A et B en incluant la CET.

Votre aide est la bienvenue. Sauf si bien entendu je me trompe pour cette régularisation de la CET et son application.

Cordialement,

Thierry

Re: Régularisation progressive CET

Ecrit le : 22/01/2019 12:49 par Thierryf

Bonjour à tous,

Je viens de faire un tableau Excel, en me basant sur le dernier article de Sandra : Le calcul de la CET 2019 (contribution d'équilibre technique 2019).

Je ne sais pas si la méthode de calcul est correcte. Pourriez-vous me le confirmer.

Cordialement,

Thierry



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Re: Régularisation progressive CET

Ecrit le : 02/05/2020 13:24 par Sdufour

Bonjour

Je viens de tester votre fichier avec les valeurs PSS de 2020 et le résultat est conforme à mon attendu.

Je dépose le fichier dans la réponse

Bravo pour ce fichier



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